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- ...à l’Ouest par le Burkina Faso sur 630 km, et le Mali sur une longueur de 821 km, au Sud par le Nigeria sur 1500 km et le Bénin sur environ 265 km ...t fossiles d'animaux ont été découverts. Le Musée national Boubou-Hama de Niamey comprend un pavillon réservé à ce thème.43 Kio (7 287 mots) - 11 décembre 2017 à 16:09
- ... droit administratif (fr)|définition]] même est complexe et fait l'objet de débats. Nous allons en dégager les caractères fondamentaux, à savoir qu'il s'agit d'un droit évolutif, d'un droit jurisprudentiel et d'un droit spéc27 Kio (4 103 mots) - 6 novembre 2017 à 14:09
- ...ersel (cm)|suffrage universel direct et secret]] à un tour pour un mandat de 7 ans renouvelable une seule fois, depuis la [[Constitution (cm)|Constituti ...cide de laisser le pouvoir à [[Biya, Paul|Paul Biya]], actuel Président de la République, alors [[premier ministre (cm)|premier ministre]] et success2 Kio (262 mots) - 10 janvier 2010 à 15:11
- ...st disponible sur le [http://www.presidency.gov.lb/ site de la Présidence de la République Libanaise]. ==PREAMBULE DE LA CONSTITUTION (1)==92 Kio (15 849 mots) - 6 mai 2010 à 20:30
- ... la Constitution) sont aussi nommés par le Guide spirituel. Le ministère de la Justice est, quant à lui, surtout responsable des rapports entre le pou ...tablit les organisations légales juridictionnelles, prépare les projets de loi concernant le fonctionnement du pouvoir judiciaire et se charge du recr4 Kio (629 mots) - 12 septembre 2009 à 17:51
- '''Le Guide de la Révolution (Valiy-e-faghih)''' ...es armées régulières et les milices paramilitaires, corps des "gardiens de la Révolution" ou Pasdaran).2 Kio (387 mots) - 12 septembre 2009 à 17:47
- ...oastrien zoroastrien] (mazdéisme), le pays adopte le [[Chiisme]], branche de l'[[Islam]], comme religion officielle que sous la dynastie des Safavites ( ...hamad Reza Shah entre 1925 et 1978. La loi sur la protection de la famille de 1967 modifiée en 1975, par exemple judiciarise le divorce et soumet la pol4 Kio (588 mots) - 12 septembre 2009 à 17:45
- ... de loi]] et de certains [[Décret (fr)|décrets]] ou toute autre question de droit. Le Conseil d'État a été créé par la [[Constitution de l'an VIII]] pour laquelle13 Kio (1 973 mots) - 8 juillet 2009 à 12:14
- ...é et de la sécurité de l'État, de l'inviolabilité et de l'intégrité de son territoire. Il est élu pour cinq ans par la Nation au suffrage universel, égal, direct,2 Kio (291 mots) - 27 septembre 2009 à 14:51
- La Cour de cassation est la plus haute juridiction de l'[[Ordre judiciaire (fr)|ordre judiciaire]]. Elle juge les [[Pourvoi en ca =Histoire de la Cour de cassation=17 Kio (2 842 mots) - 22 juillet 2012 à 19:12
- ...e:cinéma]][[Catégorie :Juridictions internationales]][[catégorie:Droits de l'Homme]] Film de Stanley Kramer avec Spencer Tracy, Burt Lancaster, Richard Widmark, Marlene2 Kio (259 mots) - 25 mai 2012 à 17:31
- ..._octobre_1958| Constitution du 4 octobre 1958]] selon le modèle européen de justice constitutionnelle. L’instauration d’un organe en [[France]] relevant de la justice constitutionnelle n’était pas, en soi, une évidence. En effe26 Kio (3 958 mots) - 18 février 2013 à 18:05
- ...énale] et sa [http://www.geneve.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_E3_05.html Loi de procédure civile]. [[de:Genf]]2 Kio (269 mots) - 31 mars 2010 à 22:42
- ...ode de procédure [[Code de procédure pénale (ch_be)|pénale]] et [[Code de procédure civile (ch_be)|civile]]. ** [[Constitution du canton de Berne]]2 Kio (297 mots) - 31 mars 2010 à 22:40
- ... ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004. ...déal commun de liberté, d'égalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution démocratique.89 Kio (14 858 mots) - 9 octobre 2010 à 13:14
- ...]] > [[Droit civil (fr)| Droit civil]] > [[Droit de la famille (fr)| Droit de la famille]] [[Catégorie:France]][[Catégorie: Droit civil (fr)]][[Catégorie: Droit de la famille (fr)]]22 Kio (3 856 mots) - 22 avril 2014 à 11:45
- ...té civile du fait d'autrui]] : [[Responsabilité des parents du fait de leurs enfants (fr)|responsabilité parentale]], [[Responsabilité du commet En principe, il n'y a pas de responsabilité pénale du fait d'autrui. La [[Jurisprudence (fr)|jurisprud13 Kio (2 094 mots) - 24 février 2009 à 08:24
- ...tion pénale]] > <br />[[Extinction de la sanction pénale (fr)|Extinction de la sanction pénale]] ...'occasion de l'élection du [[Président de la République (fr)|Président de la République]].8 Kio (1 246 mots) - 23 février 2009 à 08:08
- [[Cameroun]] > [[Droit de la propriété intellectuelle (cm)|Droit de la propriété intellectuelle]] [[catégorie:Cameroun]][[catégorie:Droit de la propriété intellectuelle (cm)]]3 Kio (422 mots) - 13 avril 2014 à 23:59
- ...r />[[Encadrement juridique de l'administration (fr)|Encadrement juridique de l'administration]] > [[Détermination du champ d'application du droit admin ...'annulation, ainsi qu'à certains aspects du régime de la responsabilité de la puissance publique du fait des lois et des autres actes dits parlementai14 Kio (2 281 mots) - 25 août 2009 à 18:39
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