Résultats de la recherche
- * Frison-Roche, Marie-Anne, Payet, Marie-Stéphane, ''Droit de la concurrence'', Paris : Dalloz, 2006, 451 p. ISBN 2-247-041081 Kio (151 mots) - 23 février 2014 à 19:04
- ...d’acte administratif sur Intranet : computation des délais de recours], Stéphane Cottin, 200616 Kio (2 464 mots) - 31 août 2007 à 10:09
- ...enmann, Charles (1903-1980), ''Cours de droit administratif'', réunis par Stéphane Rials, Paris, 1982 pour le tome 1 et 1983 pour le tome 2, L.G.D.J. ISBN 2-28 Kio (1 285 mots) - 27 juin 2010 à 16:39
- * Braconnier, Stéphane, ''Précis du droit des marchés publics'', éditions Le Moniteur, septembr793 o (106 mots) - 6 novembre 2017 à 13:57
- ...ns occultes, que, d'autre part, ces faits ont été dissimulés, qu'enfin, Stéphane V. connaissait l'origine frauduleuse des fonds versés, et, dès lors que l18 Kio (2 880 mots) - 1 juin 2009 à 20:26
- ...ier 2006 Studio canal, Universal Pictures vidéo France / UFC Que Choisir, Stéphane X]</ref>. ...Cour d’appel de Paris 4ème chambre, section B Arrêt du 22 avril 2005 ''Stéphane P., UFC Que Choisir / Universal Pictures Video France et autres'']36 Kio (5 847 mots) - 11 mars 2012 à 10:57
- ...-b-22-avril-2005.html Cour d’appel de Paris, 4e Chambre B, 22 avril 2005 Stéphane P. et UFC Que Choisir c/ Universal Pictures Video France ; affaire dite "Mu ...tudio canal et Syndicat de l’édition vidéo, SA Films Alain Sarde c/ M. Stéphane P. et UFC Que Choisir]</ref> [[Cassation (fr)|casse]] la décision de la [[30 Kio (4 868 mots) - 2 juillet 2011 à 12:53
- ...pagesperso-orange.fr/stephane.cottin/idt99/evenem1.htm Page personnelle de Stéphane Cottin, chef de service informatique du Conseil constitutionnel, chef de se21 Kio (3 326 mots) - 15 juin 2008 à 17:04
- ... le consortium Publicis et Lov Group, société détenue par le producteur Stéphane Courbit (protégé d'Alain Minc, un proche du [[Président de la Républiqu ...ations engagées avec le consortium Lov-Publicis, porté par le producteur Stéphane Courbit et le publicitaire Maurice Lévy, ne seraient pas remises en cause.23 Kio (3 710 mots) - 14 septembre 2010 à 12:59
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