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Correspondances dans les titres des pages

• Société anonyme (fr)
  La société anonyme est une [[société commerciale (fr)|société commerciale]] « ''dont {{moteur (fr)|"société anonyme"}}
  2 Kio (245 mots) - 5 janvier 2014 à 19:01

Correspondances dans le texte des pages

• Droit des sociétés (de)
  ...e sociétés: l'AG (Aktiengesellschaft) ou société par action, société anonyme ; la GmbH (Gesellschaft mit beschränkter Haftung) l'équivalent de la S.A. ===[[AG (de)|L'AG (Aktiengesellschaft)]] ou société anonyme===
  7 Kio (1 021 mots) - 4 octobre 2013 à 20:54
• Abus de bien social (fr)
  ...(S.A.R.L.) et [[CCOMMERfr:L242-6|L.242-6]] 3° et 4° pour les [[Société anonyme (fr)|sociétés anonymes]] (S.A.). L'[[CCOMMERfr:L244-1|article L. 244-1]]
  7 Kio (1 123 mots) - 29 mars 2009 à 07:34
• Personne morale (fr)
  *[[Société anonyme (fr)|Société anonyme]]
  4 Kio (599 mots) - 17 février 2014 à 17:48
• Lien de causalité (fr)
  ...un magasin. Le propriétaire demande la réparation mais le conducteur est anonyme et son assureur ne couvre pas toute la perte d'exploitation. Le [[Fonds de
  7 Kio (1 173 mots) - 6 février 2013 à 17:49
• Présentation vidéo de JurisPedia
  Vous pouvez souhaiter rester anonyme pour différentes raisons. Mais dans ce cas vous pouvez également vous dis
  2 Kio (238 mots) - 5 décembre 2011 à 04:15
• MediaWiki:Group-anon-name
  Anonyme
  7 o (1 mot) - 6 avril 2006 à 18:14
• Loi relative à la communication audiovisuelle (ma)
  - être une société anonyme de droit marocain, dont les actions représentant le capital doivent être ...ice autonome de publicité » (S.A.P) seront transformés en une société anonyme dénommée « Société nationale de radiodiffusion et de télévision » (
  77 Kio (12 382 mots) - 10 avril 2010 à 18:15
• Responsabilité administrative (fr)
  ...ni-sb.de/france/saja/ja/1938_01_14_ce.htm C.E., 14 janv. 1938, ''Société anonyme des produits laitiers La Fleurette'', Rec., p.25], voir l'[http://www.conse
  35 Kio (5 690 mots) - 6 février 2009 à 12:58
• Erreur manifeste (fr)
  ...t 2&nbsp;novembre 1973 n°&nbsp;82590 ''[[Société anonyme (fr)|Société anonyme]] Librairie François Maspero'']</ref>.
  3 Kio (454 mots) - 24 novembre 2007 à 12:03
• MediaWiki:Anontalkpagetext
  ... d’un utilisateur localisé par IP qui n’a pas encore créé un compte anonyme ou qui ne l’utilise pas. Pour cette raison, nous utilisons l’adresse IP
  1 Kio (192 mots) - 18 mars 2007 à 10:07
• Critère du contrat administratif tiré de la qualité des parties (fr)
  ...Interlait, constituée sous la forme de [[Société anonyme (fr)|société anonyme]], est une entreprise privée, de caractère commercial, inscrite au [[Regi
  10 Kio (1 570 mots) - 12 septembre 2007 à 23:21
• Faute de service (fr)
  ...soit par un acte impersonnel, ce qui ne signifie pas forcément qu'il soit anonyme, soit par une erreur admissible de la part d'un administrateur moyen."
  2 Kio (240 mots) - 2 septembre 2007 à 05:14
• Droit des biens (fr)
  ...té à responsabilité limitée]] et la [[société anonyme (fr)|société anonyme]]), ce patrimoine va en principe constituer une barrière efficace entre le
  59 Kio (10 049 mots) - 1 avril 2010 à 12:04
• Droit des sociétés (fr)
  ...é soit commerciale (c'est le cas de la [[société anonyme (fr)|société anonyme]] ou de la [[société à responsabilité limitée (fr)|société à respon
  1 Kio (248 mots) - 8 mars 2009 à 13:44
• Discussion:Jolies coquilles de fac de droit (fr)
  un autre auteur anonyme
  342 o (57 mots) - 5 janvier 2007 à 11:50
• Licences de droit d'auteur et droit à l'image (fr)
  ...hotographie, mais uniquement un accessoire de celle-ci, un détail : foule anonyme par exemple, mais aussi tout les photographies d'actualités, ou celles des
  13 Kio (2 059 mots) - 2 septembre 2007 à 05:45
• Histoire de France Télécom (fr)
  '''1996''' : France Télécom devient Société Anonyme.
  10 Kio (1 660 mots) - 25 décembre 2007 à 15:51
• Office de radiodiffusion-télévision française (fr)
  ...F à prendre une participation majoritaire dans le capital d'une société anonyme à créer pour la Régie des émissions publicitaires]&nbsp;: JORF du 12&nb
  16 Kio (2 625 mots) - 18 septembre 2010 à 12:14
• Secteur privé de la télévision (fr)
  ...e 18 ans renouvelable. Le capital de la [[société anonyme (fr)|société anonyme]] de droit français TV6 était majoritairement détenu par Publicis, Gaumo
  68 Kio (11 619 mots) - 6 juin 2008 à 10:39
• Titulaires du droit d'auteur (fr)
  L’auteur d’une œuvre anonyme, s’il désire garder secret la paternité de son œuvre cela n’altère
  22 Kio (3 839 mots) - 14 juin 2008 à 12:15