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  • Modèle:Plan Obligations (fr)
    ****[[Évolution dans la définition de la chose (fr)|L'évolution dans la définition de la chose]]
    3 Kio (368 mots) - 7 juin 2007 à 11:19
  • Jurisprudence (fr)
    =Définition= ...les ont été peu modifiées, la réponse à cette question varie selon la définition de la jurisprudence et l'époque.
    16 Kio (2 656 mots) - 7 janvier 2010 à 11:36
  • Preuve des actes et des faits juridiques (fr)
    ...ture des parties'''. Depuis la loi du 13 mars 2000, qui a modifié la définition de la preuve littérale, l'article [[CCfr:1316|1316]] du [[Code civil (fr)| N.B. : Cette définition de l'écrit ne concerne par l'écrit exigé à peine de nullité, ''ad vali
    8 Kio (1 253 mots) - 28 août 2007 à 08:00
  • Responsabilité délictuelle (fr)
    Le Code civil ne propose pas de véritable définition de la faute, mais il existe plusieurs propositions doctrinales :
    6 Kio (999 mots) - 2 septembre 2008 à 22:20
  • Principe de l'accessoire en droit des sûretés (fr)
    Il n'existe pas de définition légale ou jurisprudentielle de l'accessoire mais on relève plusieurs cara
    3 Kio (472 mots) - 7 juillet 2006 à 15:23
  • Donnée à caractère personnel (fr)
    =Définition=
    9 Kio (1 401 mots) - 17 juillet 2012 à 09:23
  • Infraction non intentionnelle (fr)
    =Définition=
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  • Droit constitutionnel (fr)
    =Définition=
    6 Kio (940 mots) - 9 avril 2016 à 20:23
  • Contrat de travail à durée déterminée (fr)
    ==Définition==
    2 Kio (263 mots) - 29 mai 2008 à 14:28
  • Philosophie du droit
    ...autre série de question se confond avec les [[sciences politiques]]: la [[définition du droit]] est utilisée pour justifier l'[[imperium du souverain]], la [[l [[John Austin]] a donné une définition utilitariste du droit entendu comme un ensemble d'ordres, sanctionnés en c
    9 Kio (1 423 mots) - 12 mars 2013 à 15:08
  • Histoire du droit (ma)
    Par définition, là où il y a la société il y a le droit, ''Ubi societas, ubi jus'', et ...pports en société. Le droit est aussi le produit de rapports sociaux par définition contradictoires. Et la société a besoin de normes juridiques, préciséme
    12 Kio (2 116 mots) - 6 janvier 2007 à 10:18
  • Personne morale (fr)
    ...tière de concurrence. À la frontière des deux ordres de juridiction, la définition des personnes publiques peut varier, comme le montre la détermination par
    4 Kio (599 mots) - 17 février 2014 à 17:48
  • Discussion utilisateur:Sylvain Mulard
    La notion ou la définition de la clause exorbitante a été abordée ailleurs ([[Critère du contrat a
    8 Kio (1 067 mots) - 10 juillet 2007 à 16:37
  • Empoisonnement (fr)
    ...cadre de l'administration du virus du SIDA, s'est posée la question de la définition de ce qu'est une substance mortifère. Dans un [[arrêt (fr)|arrêt]] CA Ro
    3 Kio (497 mots) - 30 novembre 2006 à 12:16
  • Droit pénal général (fr)
    '''Définition'''
    9 Kio (1 564 mots) - 5 septembre 2010 à 12:10
  • Loi relative aux restrictions de concurrence (de)
    *[[§ 24 Loi relative aux restrictions de concurrence (de) | § 24 Définition, demande de reconnaissance]]
    14 Kio (1 758 mots) - 12 avril 2010 à 17:59
  • Enrichissement sans cause (fr)
    ...://www.dictionnaire-juridique.com/definition/enrichissement-sans-cause.php Définition de l'enrichissement sans cause] sur le [http://www.dictionnaire-juridique.c
    10 Kio (1 568 mots) - 16 juin 2008 à 12:01
  • § 24 Loi relative aux restrictions de concurrence (de)
    § 24 Définition, demande de reconnaissance
    2 Kio (349 mots) - 20 mai 2007 à 11:12
  • Licence libre (fr)
    ...ette confusion, et la Free Software Foundation précise d'emblée, dans sa définition de ce qu'est un free software que : « "Free software" is a matter of liber ...rieures, bien que possible, n'est pas spécifique aux licences libres, par définition ouvertes à toute personne. En revanche, le renvoi de la jurisprudence à u
    65 Kio (10 289 mots) - 29 août 2007 à 08:24
  • Accord de Taëf / Texte (lb)
    ...sence des troupes syriennes dans les régions évoquées plus haut, et la définition des rapports entre ces forces et les forces de l'Etat libanais, le comité
    28 Kio (4 826 mots) - 10 octobre 2007 à 13:06

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