Contributions de cet utilisateur
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- 11 mars 2008 à 17:17 (diff | hist) . . (+39) . . Droits d'auteur des agents publics (fr) (→Les droits d’auteurs des agents publics : une réglementation fixée par la loi DAVSI du 1er août 2006)
- 11 mars 2008 à 17:13 (diff | hist) . . (+5) . . Droits d'auteur des agents publics (fr) (→Les droits d’auteurs des agents publics : des règles fixées par avis du Conseil d’Etat)
- 11 mars 2008 à 17:13 (diff | hist) . . (0) . . Droits d'auteur des agents publics (fr)
- 11 mars 2008 à 17:12 (diff | hist) . . (+9 303) . . N Droits d'auteur des agents publics (fr) (Nouvelle page : Pendant longtemps, la situation des salariés du secteur public était tout autre et, hormis pour les logiciels, il n’existait aucune position spécifique relative au droit d’a...)
- 11 mars 2008 à 17:01 (diff | hist) . . (+13) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→La publicité)
- 11 mars 2008 à 17:00 (diff | hist) . . (+13) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→La redevance)
- 11 mars 2008 à 16:59 (diff | hist) . . (+12) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Évolution à l’échelle du droit public)
- 11 mars 2008 à 16:57 (diff | hist) . . (+1) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Evolution à l’échelle du droit public)
- 11 mars 2008 à 16:55 (diff | hist) . . (-5) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→L’évolution de l’échelle de droit public)
- 11 mars 2008 à 16:54 (diff | hist) . . (+5) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→ressources propres)
- 11 mars 2008 à 16:54 (diff | hist) . . (0) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→la problématique du financement mixte)
- 11 mars 2008 à 16:53 (diff | hist) . . (+2) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr)
- 11 mars 2008 à 16:52 (diff | hist) . . (-5) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr)
- 11 mars 2008 à 16:51 (diff | hist) . . (+11) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr)
- 11 mars 2008 à 16:50 (diff | hist) . . (+10) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr)
- 11 mars 2008 à 16:48 (diff | hist) . . (-53) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr)
- 11 mars 2008 à 16:41 (diff | hist) . . (+34) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→le juge, l’arbitre final de la liberté d’expression cinématographique)
- 11 mars 2008 à 16:39 (diff | hist) . . (+1) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→le pouvoir du maire en matière cinématographique)
- 11 mars 2008 à 16:38 (diff | hist) . . (+23) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→le pouvoir du maire en matière cinématographique)
- 11 mars 2008 à 16:35 (diff | hist) . . (+6) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→Une police spéciale soumise au contrôle de proportionnalité du Conseil d’Etat)
- 11 mars 2008 à 16:34 (diff | hist) . . (+23) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→Une police spéciale soumise au contrôle de proportionnalité du Conseil d’Etat)
- 11 mars 2008 à 16:32 (diff | hist) . . (0) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→L’établissement d’une commission de contrôle)
- 11 mars 2008 à 16:31 (diff | hist) . . (+14) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→L’établissement d’une commission de contrôle)
- 11 mars 2008 à 16:29 (diff | hist) . . (+30) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→L’établissement d’une commission de contrôle)
- 11 mars 2008 à 16:29 (diff | hist) . . (+59) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→une police spéciale confiée au Ministre)
- 11 mars 2008 à 16:17 (diff | hist) . . (+36) . . Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (→Une régulation morale : l’affaire d’une police locale)
- 11 mars 2008 à 16:15 (diff | hist) . . (+11 619) . . N Pouvoir de police en matière cinématographique (fr) (Nouvelle page : LES POUVOIRS DE POLICE EN MATIÈRE CINÉMATOGRAPHIQUE Etant à la fois une industrie et un art, le cinéma pose des problèmes juridiques tant au niveau de la création du film qu...)
- 28 janvier 2008 à 22:05 (diff | hist) . . (+1) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Le Secteur public de la communication audiovisuelle)
- 28 janvier 2008 à 22:04 (diff | hist) . . (-2) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Le Secteur public de la communication audiovisuelle)
- 28 janvier 2008 à 22:04 (diff | hist) . . (+6) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→la problématique du financement mixte)
- 28 janvier 2008 à 22:03 (diff | hist) . . (0) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→la problématique du financement mixte)
- 28 janvier 2008 à 22:02 (diff | hist) . . (+19) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→la problématique du financement mixte)
- 28 janvier 2008 à 22:01 (diff | hist) . . (+1) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Volonté d’explicitation par la loi du 1er août 2000 modifiant l’article 43-11 de la loi de 1986 et instauration de contrats d’objectifs et de moyens (article 53-1 : loi du 1er août 2000))
- 28 janvier 2008 à 22:00 (diff | hist) . . (+18) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Instauration de cahiers des charges (article 48 de la loi de 1986))
- 28 janvier 2008 à 21:58 (diff | hist) . . (0) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Missions formulées depuis 1986 : imprécision générale)
- 28 janvier 2008 à 21:58 (diff | hist) . . (+18) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Missions formulées depuis 1986 : imprécision générale)
- 28 janvier 2008 à 21:57 (diff | hist) . . (+1) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Secteur public et service public de la communication audiovisuelle)
- 28 janvier 2008 à 21:55 (diff | hist) . . (+12) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Les autres acteurs)
- 28 janvier 2008 à 21:54 (diff | hist) . . (+11) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Le secteur public de la radiophonie)
- 28 janvier 2008 à 21:53 (diff | hist) . . (+58) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Le secteur public télévisuel)
- 28 janvier 2008 à 21:48 (diff | hist) . . (+12) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→L’évolution de l’échelle de droit public)
- 28 janvier 2008 à 21:47 (diff | hist) . . (+14) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Le Secteur public de la communication audiovisuelle)
- 28 janvier 2008 à 21:45 (diff | hist) . . (+39) . . Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (→Evolution du droit)
- 28 janvier 2008 à 21:39 (diff | hist) . . (+10 934) . . N Secteur public de la communication audiovisuelle (fr) (Nouvelle page : =Le Secteur public de la communication audiovisuelle= En novembre 2005, Thierry Vedel, rédacteur du rapport sur la télévision en France, note que '''« La télévision publique ...)
- 19 décembre 2007 à 18:49 (diff | hist) . . (+93) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droits d'auteur)
- 19 décembre 2007 à 18:48 (diff | hist) . . (-83) . . Projet:IREDIC/Articles à créer (→Droit d'auteur)
- 12 novembre 2007 à 17:55 (diff | hist) . . (-113) . . Projet:IREDIC/Articles à créer (→Droit du cinéma)
- 12 novembre 2007 à 17:53 (diff | hist) . . (+122) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit du cinéma)
- 16 octobre 2007 à 22:58 (diff | hist) . . (+6) . . Projet:IREDIC/Articles créés (→Droit de la télévision)
- 16 octobre 2007 à 22:54 (diff | hist) . . (+31) . . Projet:IREDIC/Participants (→Master II Droit des Médias)
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