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- Les droits de l'homme selon le Marxisme A. Critique marxiste des Droits de l'Homme28 Kio (4 558 mots) - 31 octobre 2013 à 15:08
- ''Les droits de l'homme selon le Marxisme'' ...vidu et la propriété - tout en gardant l'idée de la valeur fondamentale de toute personne<ref>Ainsi la distinction avec le fascisme, qui affirme que l28 Kio (4 683 mots) - 29 juin 2010 à 22:26
- ...t d'auteur (fr)]][[Catégorie:Droit de l'internet (fr)]][[Catégorie:Droit de l'informatique (fr)]] ...s choses, les auteurs percevant les risques d'une diffusion non autorisée de leurs créations.30 Kio (4 868 mots) - 2 juillet 2011 à 12:53
- ...s médias (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de la télévision (fr)|Droit de la télévision]] [[Catégorie:France]][[Catégorie:Droit des médias (fr)]][[Catégorie:Droit de la télévision (fr)]]16 Kio (2 625 mots) - 18 septembre 2010 à 12:14
- ...inissant le régime juridique applicable aux [[acte de commerce (lu)|actes de commerce]]. ...]] pour le [[droit des sociétés (lu)|droit des sociétés]], du [[droit (de)|droit Allemand]] pour le [[droit fiscal (lu)|droit fiscal]], et du [[droit25 Kio (3 946 mots) - 14 janvier 2011 à 10:28
- :Par [[Utilisateur:Bovy|Bovy Matringe-Sok]], Doctorante en droit de la concurrence<br/> ...i de l’offre et de la demande. En effet, « l’utilité finale » de la chose est un critère déterminant du ''juste prix''.20 Kio (3 226 mots) - 30 avril 2010 à 12:05
- L'étude de la notion « bien incorporel » passe par la question de sa matérialité (1.-), ainsi que celle des rapports entre propriété « c ... ce critère de possession des biens incorporels, en aménageant la notion de propriété.16 Kio (2 693 mots) - 21 novembre 2010 à 17:34
- ...it des médias (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de l'internet (fr)|Droit de l'internet]] ...Droit public (fr)]][[Catégorie:Droit des médias (fr)]][[Catégorie:Droit de l'internet (fr)]][[Catégorie:Langue (fr)]]28 Kio (4 696 mots) - 7 janvier 2011 à 15:21
- ACTUALITÉ DE LA THÉORIE DE L’ESTOPPEL Autour d’un arrêt de la Cour d’appel d’Orléans du 10 juillet 200741 Kio (6 839 mots) - 24 décembre 2014 à 20:36
- ...tions (fr)|Droit des obligations]] >[[Contrat de droit privé (fr)|Contrat de droit privé]] ... d’un ouvrage, ce qui ne signifie pas forcément la réalisation d’une chose corporelle (ex : un costume sur mesure), elle peut être incorporelle et co47 Kio (7 961 mots) - 21 décembre 2009 à 13:36
- ... [[Décision juridictionnelle (fr)|Décision juridictionnelle]] > [[Effets de la décision juridictionnelle (fr)|Effets]] ...ons sont remplies. Le Code de procédure civile prévoit plusieurs séries de cas particuliers, que sont :7 Kio (1 228 mots) - 23 juillet 2009 à 19:58
- ...paiement fait à l'un d'eux libère le débiteur, encore que le bénéfice de l'obligation soit partageable et divisible entre les divers créanciers&nbs ...é de la part des débiteurs, lorsqu'ils sont obligés à une même chose, de manière que chacun puisse être contraint pour la totalité, et que le pai2 Kio (360 mots) - 30 janvier 2014 à 17:49
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- ...par l'art. [[CPCfr:484|484]] du [[Code de procédure civile (fr)|Code de procédure civile]] : :« L'ordonnance de référé est une décision provisoire rendue à la demande d'une partie, l7 Kio (1 167 mots) - 19 mai 2009 à 07:49
- Si deux normes entrent en conflit, il convient de faire prévaloir celle qui juridiquement est la plus haute. Le problème s’est posé en termes de droits. Comment concilier deux droits lorsqu’aucun n’est véritablement13 Kio (2 263 mots) - 10 juin 2009 à 15:00
- “L’important est de participer”. Cette célèbre maxime de Pierre de Coubertin ne peut économique, au cours du siècle dernier, et le merchandising de l’image des sportifs est devenu un21 Kio (3 553 mots) - 14 octobre 2010 à 13:48
- [[France]] > [[Droit de la presse (fr)|Droit de la presse]] > [[Édition (fr)|Édition]] [[Catégorie:France]][[Catégorie:Droit de la presse (fr)]]11 Kio (1 844 mots) - 4 mai 2012 à 13:10
- ...pport matériel et qui place au centre de ses préoccupations, l'intérêt de l'auteur et le lien qui l'unit à l'oeuvre, dans laquelle il a exprimé sa21 Kio (3 544 mots) - 15 juin 2009 à 19:47
- ...des disques à la radio et dans les discothèques. Cet anglicanisme permet de désigner la personne qui sélectionne et passe des disques sur des platine ... il est considéré comme l’intermédiaire inévitable à la notoriété de certains artistes. Les Disc-Jockeys sont devenus des acteurs majeurs du pay23 Kio (3 961 mots) - 12 juin 2009 à 23:56
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