Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Discussion:Code civil (ht)

Un article de JurisPedia, le droit partagé.

Version du 13 mai 2006 à 01:22 par Jeff (discuter | contributions)

(diff) ← Version précédente | voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

Aller à : Navigation, Rechercher

Il faudrait sans doute découper cette article en 2 ou 3 ébauches d'articles que d'autres pourront compléter:

Car cet article ne concerne pas exactement le Code civil (sauf le début qui serait alors une autre ébauche)

Qu'en pensez-vous?

Jeff••☏ 13 mai 2006 à 02:22 (CEST)

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Discussion:Code_civil_(ht)&oldid=17916 »