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Droit pénal spécial (fr)

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Version du 21 juin 2006 à 18:22 par Pierre (discuter | contributions)

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France > Droit privé >  Droit pénal

Les infractions contre les personnes
- Les comportements prohibés dans les infractions contre les personnes
  - Les infractions intentionnelles
    - L'empoisonnement
    - Les atteintes à l'intégrité physique ou psychique
      - La notion de torture et d'acte de barbarie
      - La gravité du résultat
      - Les agressions sexuelles
    - La mise en danger délibérée d'autrui
  - Les infractions non intentionnelles
- Les victimes d'infraction contre les personnes
  - L'homicide involontaire du fœtus
  - L'euthanasie
Les infractions contre les biens
- L'objet des infractions contre les biens

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