Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Conseiller (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Source de l'ébauche: ministère de la justice France, http://www.justice.gouv.fr/motscles/alphabet.htm)
 
m (a déplacé Conseillier (fr) vers Conseiller (fr))
 
(Une révision intermédiaire par un utilisateur est masquée)
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{ébauche}}
+
{{ébauche (fr)}}
 
  [[France]] > [[introduction au droit (fr)|introduction au droit]] > [[lexique (fr)|lexique]]
 
  [[France]] > [[introduction au droit (fr)|introduction au droit]] > [[lexique (fr)|lexique]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
Ligne 8 : Ligne 8 :
  
 
Un conseiller est un [[Magistrat (fr)|magistrat]] du siège appartenant à une cour : [[Cour de cassation (fr)|Cour de cassation]], [[Cour d'appel (fr)|cour d'appel]].
 
Un conseiller est un [[Magistrat (fr)|magistrat]] du siège appartenant à une cour : [[Cour de cassation (fr)|Cour de cassation]], [[Cour d'appel (fr)|cour d'appel]].
 +
 +
 +
 +
=Voir aussi=
 +
{{moteur (fr)|Conseiller magistrat}}

Version actuelle en date du 30 août 2007 à 06:50


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > introduction au droit > lexique
Fr flag.png



Un conseiller est un magistrat du siège appartenant à une cour : Cour de cassation, cour d'appel.


Voir aussi