Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Introduction générale au droit privé (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
 
(4 révisions intermédiaires par 2 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{Ébauche}}
+
{{Ébauche (fr)}}
 
  [[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]]
 
  [[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
Ligne 6 : Ligne 6 :
  
  
 +
=Le droit objectif=
 +
Les sources de droit
  
*[[Preuve (fr)|La preuve des droits subjectifs]]
+
*Les [[Traité international (fr)|traités internationaux]]
*[[Application de la loi dans le temps (fr)|L'application de la loi dans le temps]]
+
  
 +
*La loi
 +
:La [[Loi (fr)|loi]]
 +
:[[Application de la loi dans le temps (fr)|L'application de la loi dans le temps]]
 +
::[[Promulgation (fr)|La promulgation de la loi]]
 +
::[[Publication (fr)|La publication de la loi]]
 +
::[[Erratum (fr)|Les rectifications de la loi]]
 +
::[[Abrogation de la loi (fr)|L'abrogation de la loi]]
  
 +
*La [[Jurisprudence (fr)|jurisprudence]] est-elle une source de droit ?
  
 +
*Les [[Sources écrites du droit administratif (fr)#Les actes administratifs unilatéraux exécutoires|actes du pouvoir réglementaire]]
  
 +
=Les droits subjectifs=
 +
*[[Preuve civile (fr)|La preuve des droits subjectifs]]
  
 +
=Voir aussi=
 +
 +
*[[Droit civil (fr)|Droit civil]]
 +
*[[Droit commercial (fr)|Droit commercial]]
 +
*[[Droit pénal (fr)|Droit pénal]]
 +
 +
=Bibliographie=
  
  
 
=Liens externes=
 
=Liens externes=
 
*[http://concoursattache.canalblog.com/docs/introduction.pdf Cours d'introduction générale au droit], sur le site ''[http://concoursattache.canalblog.com/ Préparation concours attaché territorial 2006 et 2007]''
 
*[http://concoursattache.canalblog.com/docs/introduction.pdf Cours d'introduction générale au droit], sur le site ''[http://concoursattache.canalblog.com/ Préparation concours attaché territorial 2006 et 2007]''

Version actuelle en date du 2 septembre 2007 à 14:09


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Droit privé
Fr flag.png


Le droit objectif

Les sources de droit

  • La loi
La loi
L'application de la loi dans le temps
La promulgation de la loi
La publication de la loi
Les rectifications de la loi
L'abrogation de la loi

Les droits subjectifs

Voir aussi

Bibliographie

Liens externes