Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Procédure pénale (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(mise en forme d'un plan)
 
(13 révisions intermédiaires par 7 utilisateurs sont masquées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{ébauche}}
+
{{ébauche (fr)}}
 
+
  [[France]] > [[Droit privé (fr)|Droit privé]] > [[Droit processuel (fr)|Droit processuel]]
  [[France]] > [[Droit pénal (fr)]]
+
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
[[catégorie:France]][[Catégorie : Droit privé (fr)]][[Catégorie : Droit pénal (fr)]]
+
[[catégorie:France]][[Catégorie :Droit privé (fr)]][[Catégorie :Droit pénal (fr)]][[Catégorie:Droit processuel (fr)]]
  
 
La procédure pénale est la branche du droit qui régit :  
 
La procédure pénale est la branche du droit qui régit :  
* l'enquête : la façon dont les preuves des infractions pénales sont réunies et discutées  
+
* l'[[Enquête (fr)|enquête]] : la façon dont les preuves des infractions pénales sont réunies et discutées  
 
* le jugement : la façon dont les juridictions répressives statuent sur la culpabilité et, s'il y a lieu, sur la peine ;
 
* le jugement : la façon dont les juridictions répressives statuent sur la culpabilité et, s'il y a lieu, sur la peine ;
 
* l'exécution des peines : la façon dont les peines sont ramenées à exécution et, le cas échéant, aménagées ou modifiées.
 
* l'exécution des peines : la façon dont les peines sont ramenées à exécution et, le cas échéant, aménagées ou modifiées.
  
Chaque pays dispose de sa propre procédure pénale. Dans les Etats fédéraux, comme les [[Etats-Unis]] ou la [[Suisse]], il peut même exister un corps de règle de procédure pénale par Etat.
+
=Liens externes=
 +
{{Moteur (fr)|procédure pénale}}
  
Il n'en demeurt pas moins que la procédure pénale est soumises à quelques questions générales, que chaque Etat formule et à sa manière.
+
= Plan =
 
+
On distingue ainsi les systèmes [[système accusatoire|accusatoires]] et [[système inquisitoire|inquisitoires]]. On dinstingue aussi des phases secrètes et publiques de la procédure...
+
 
+
== Plan ==
+
  
 
S'agissant de la procédure pénale française, les points suivants peuvent être abordés :
 
S'agissant de la procédure pénale française, les points suivants peuvent être abordés :
  
 +
* les [[sources de la procédure pénale (fr)|sources de la procédure pénale]] française
 
* [[action publique (fr)|L'action publique]]
 
* [[action publique (fr)|L'action publique]]
 
* [[action civile (fr)|L'action civile]]
 
* [[action civile (fr)|L'action civile]]
Ligne 30 : Ligne 27 :
 
* Exécution de la peine
 
* Exécution de la peine
  
== Liens externes ==
 
  
 +
= Bibliographie =
 +
 +
* Fourment, François, ''Procédure pénale'', 6e éd, Orléans : Paradigme, 2005, 328p. ISBN 2350200175
 +
* Larguier, Jean, ''La procédure pénale'',  12e éd, Paris : PUF, 2005, Coll. Que sais-je ?, 126 p. ISBN 2130546706
 +
* Larguier, Jean, ''Procédure pénale'',  20e éd, Paris : Dalloz, 2004, 310 p. ISBN 2247058485
 +
* Pradel, Jean, ''Manuel de procédure pénale'', 12e éd, Paris : Cujas, 947 p. ISBN 225405404X
 +
* Valette, Vanessa, ''Procédure pénale'', Paris : Ellipses, 2005, 311p. ISBN 272982328X
 +
* Verny, Edouard, ''Procédure pénale'', Paris : Dalloz, 2006, 270p. ISBN 2247061001
 +
 +
= Liens externes =
 +
{{moteur (fr)|"Procédure pénale"}}
 
*Laurent Mucchielli, ''[http://www.cesdip.org/article.php3?id_article=193 L’élucidation des homicides : de l’enchantement technologique à l’analyse des compétences des enquêteurs]'', sur le site du [http://www.cesdip.org/ Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales]
 
*Laurent Mucchielli, ''[http://www.cesdip.org/article.php3?id_article=193 L’élucidation des homicides : de l’enchantement technologique à l’analyse des compétences des enquêteurs]'', sur le site du [http://www.cesdip.org/ Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales]
 +
 +
 +
[[de:Strafverfahrensrecht (fr)]]
 +
[[en:Criminal procedure (fr)]]

Version actuelle en date du 22 mai 2010 à 09:47


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Droit privé > Droit processuel
Fr flag.png

La procédure pénale est la branche du droit qui régit :

  • l'enquête : la façon dont les preuves des infractions pénales sont réunies et discutées
  • le jugement : la façon dont les juridictions répressives statuent sur la culpabilité et, s'il y a lieu, sur la peine ;
  • l'exécution des peines : la façon dont les peines sont ramenées à exécution et, le cas échéant, aménagées ou modifiées.

Liens externes

Plan

S'agissant de la procédure pénale française, les points suivants peuvent être abordés :


Bibliographie

  • Fourment, François, Procédure pénale, 6e éd, Orléans : Paradigme, 2005, 328p. ISBN 2350200175
  • Larguier, Jean, La procédure pénale, 12e éd, Paris : PUF, 2005, Coll. Que sais-je ?, 126 p. ISBN 2130546706
  • Larguier, Jean, Procédure pénale, 20e éd, Paris : Dalloz, 2004, 310 p. ISBN 2247058485
  • Pradel, Jean, Manuel de procédure pénale, 12e éd, Paris : Cujas, 947 p. ISBN 225405404X
  • Valette, Vanessa, Procédure pénale, Paris : Ellipses, 2005, 311p. ISBN 272982328X
  • Verny, Edouard, Procédure pénale, Paris : Dalloz, 2006, 270p. ISBN 2247061001

Liens externes