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Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions

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==Droit de la télévision==
 
==Droit de la télévision==
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* Les [[services de médias audiovisuels à la demande : notion et régime des SMAD (fr)|services de médias audiovisuels à la demande : notion et régime des SMAD]]
 
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* Les [[aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT)(fr)|aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT)]]
 
  
 
==Droit de la radiophonie==
 
==Droit de la radiophonie==
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* Les [[Comité technique radiophonique (fr)|Comités techniques radiophoniques (CTR)]]
 
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* La [[sélection des candidats à la radio numérique (fr)|sélection des candidats à la radio numérique]]
 
  
 
==Droit de la presse==
 
==Droit de la presse==
  
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* [[Délits de presse et moteur de recherches sur internet (fr)|Délits de presse et moteur de recherches sur internet]]
 
  
 
==Droit du cinéma==
 
==Droit du cinéma==
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* L'[[exploitation de salles de cinéma (fr)|exploitation de salles de cinéma]]
 
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* La [[cession de salles de cinéma (fr)|cession de salles de cinéma]]
 
  
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
  
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* Le [[Forum des droits sur l'internet (fr)|Forum des droits sur l'internet]]
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* La [[valorisation économique des données publiques (fr)|valorisation économique des données publiques]]
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* Le [[correspondant informatique et libertés (CIL) dans les entreprises (fr)|correspondant informatique et libertés (CIL) dans les entreprises]]
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* Les [[jeux de hasard sur internet et la libre prestation de service (fr)|jeux de hasard sur internet et la libre prestation de service]]
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* [[Identité personnelle et identité numérique (fr)|Identité personnelle et identité numérique]]
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==Droit des télécommunications==
 
==Droit des télécommunications==
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* Les [[spécificités juridiques du terminal iPhone (fr)|spécificités juridiques du terminal iPhone]]
 
* La [[sélection et la présélection de ligne (fr)|sélection et la présélection de ligne]]
 
* La [[sélection et la présélection de ligne (fr)|sélection et la présélection de ligne]]
 
* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]]
 
* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]]
 
* La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]]
 
* La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]]
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* L'[[installation des réseaux fibrés dans les copropriétés (fr)|installation des réseaux fibrés dans les copropriétés]]
 
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* Les [[spécificités juridiques du terminal iPhone (fr)|spécificités juridiques du terminal iPhone]]
 
−
* L'[[étendue du service universel des télécommunications (fr)|étendue du service universel des télécommunications]]
 
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* Le [[dégroupage de la boucle locale (fr)|dégroupage de la boucle locale]]
 
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* La [[vente en gros d'abonnement (fr)|vente en gros d'abonnement (VGA)]]
 
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* La [[carte SIM et le désimlockage(fr)|carte SIM et le désimlockage]]
 
  
 
==Droit d'auteur==
 
==Droit d'auteur==
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[[Titre du lien]]L’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelle[[Titre du lien]]
  
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* La [[disparition des mesures techniques de protection des œuvres (fr)|disparition des mesures techniques de protection des œuvres]]
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*[[la disparition des mesures techniques de protection]]]
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* La [[contravention de négligence caractérisée (fr)|contravention de négligence caractérisée]]
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* La [[protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne (fr)|protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne]]
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* La [[riposte graduée (fr)|riposte graduée]]
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* Le [[contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels (fr)|contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels]]
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* Les [[droits des producteurs de base de données (fr)|droits des producteurs de base de données]]
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==Droit de la publicité==
 
==Droit de la publicité==
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* La [[publicité sur les sites de vidéo en ligne (fr)|publicité sur les sites de vidéo en ligne]]
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* La [[répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique (fr)|répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique]]
+

Version actuelle en date du 1 juillet 2011 à 23:52

Votre participation peut prendre plusieurs formes :

  • Vous pouvez proposer un sujet qui devra être validé par le responsable du projet ;
  • Vous pouvez aussi choisir l'un des sujets ci-dessous qui vous sont proposés ;
  • Vous pouvez aussi prendre en charge un sous-thème déjà rédigé pour l'actualiser.

En tout état de cause, il importe de noter votre travail dans votre page Contributions afin que votre travail puisse être individualisé et validé. Les sujets proposés sont classés sous les thémas suivants :

Droit des médias en général

Droit de la télévision

Droit de la radiophonie

Droit de la presse

Droit du cinéma

Droit de l’informatique et de l'internet

Droit des télécommunications

Droit d'auteur

Titre du lienL’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelleTitre du lien

Droit de la publicité

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