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Utilisateur:Franck Macrez : Différence entre versions

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Bonjour, ceci est ma page.
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Enseignant (ATER) à la faculté de droit Jean Monnet, Université Paris-Sud, Sceaux.
Je n'ai pour l'instant rien à dire ici, mais merci quand même d'être passé! :-)
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Franck
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Membre du Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI, Université Paris-Sud)
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Membre de l'équipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM, Université Montpellier I / CNRS, [http://www.ercim.net])
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Thèse de doctorat en cours sous la direction du Professeur M. Vivant : « Créations informatiques : remise en cause de l'économie des propriétés intellectuelles ? »
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==Principales publications:==
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*« Les logiciels libres, l'administration et les marchés publics », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, mai 2006 (avec R.Rivière), également disponible à [http://encyclo.erid.net/document.php?id=491].
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*« Les pirates en galère... (TGI Le Havre: nouvelle condamnation de la pratique du peer-to-peer) », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n° 11, décembre 2005, n°305, également disponible à [http://encyclo.erid.net/document.php?id=488] et à [http://www.mtpo.org/#conx].
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*« À l'abordage des pirates (À propos du jugement du Tribunal de grande instance de Pontoise) », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n° 3, mars 2005, n°14, disponible à [http://www.mtpo.org/#conx].
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*« Brevet de logiciel : quelle portée ? », Cahiers de l'École doctorale, Université de Montpellier I, Faculté de droit, juillet 2004, p. 87, disponible à [http://franck.macrez.free.fr/pub/resu-memoire.pdf].
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*Les Grands Arrêts de la Propriété Intellectuelle, Paris, Dalloz, 2003, ISBN 2247054013 :
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**note sous Com. 22 janvier 1991 et Com. 12 décembre 1995 (Brevets - validité des revendications dépendantes);
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**note sous Com. 2 décembre 1963, Paris 2 juillet 1981 et Paris 2 juin 1988 (contrats de licence de brevet - l'obligation d'exploiter );
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**note sous Com. 4 mars 1986 et Com. 10 juillet 1989 (la condition de nouveauté des certificats d'obtentions végétales, avec S. Lacour).
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==Contributions sur Jurispedia==
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* [[Brevet_logiciel]]
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* [[Licence libre (fr)]]
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* [[Licence de brevet (fr)]]
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* [[Cession de brevet (fr)]]
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* Plan de la page [[Droit de la propriété intellectuelle (fr)]] (en cours)
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* Élément divers de bibliographie par exemple pour [[Droit de la propriété intellectuelle (fr)]], [[Licences (fr)]], [[Épistémologie du droit]], ou [[Philosophie du droit]]
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===À FAIRE===
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* Développer le plan, puis le contenu de [[Droit de la propriété intellectuelle (fr)]]
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* Créer un page sur les source du droit dans la théorie générale
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* Éventuellement, intégrer le texte des décisions de jurisprudence pour [[Licence de brevet (fr)]] et  [[Cession de brevet (fr)]]

Version actuelle en date du 22 octobre 2006 à 17:44

Enseignant (ATER) à la faculté de droit Jean Monnet, Université Paris-Sud, Sceaux.

Membre du Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI, Université Paris-Sud)

Membre de l'équipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM, Université Montpellier I / CNRS, [1])

Thèse de doctorat en cours sous la direction du Professeur M. Vivant : « Créations informatiques : remise en cause de l'économie des propriétés intellectuelles ? »

Principales publications:

  • « Les logiciels libres, l'administration et les marchés publics », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, mai 2006 (avec R.Rivière), également disponible à [2].
  • « Les pirates en galère... (TGI Le Havre: nouvelle condamnation de la pratique du peer-to-peer) », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n° 11, décembre 2005, n°305, également disponible à [3] et à [4].
  • « À l'abordage des pirates (À propos du jugement du Tribunal de grande instance de Pontoise) », Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n° 3, mars 2005, n°14, disponible à [5].
  • « Brevet de logiciel : quelle portée ? », Cahiers de l'École doctorale, Université de Montpellier I, Faculté de droit, juillet 2004, p. 87, disponible à [6].
  • Les Grands Arrêts de la Propriété Intellectuelle, Paris, Dalloz, 2003, ISBN 2247054013 :
    • note sous Com. 22 janvier 1991 et Com. 12 décembre 1995 (Brevets - validité des revendications dépendantes);
    • note sous Com. 2 décembre 1963, Paris 2 juillet 1981 et Paris 2 juin 1988 (contrats de licence de brevet - l'obligation d'exploiter );
    • note sous Com. 4 mars 1986 et Com. 10 juillet 1989 (la condition de nouveauté des certificats d'obtentions végétales, avec S. Lacour).

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