Résultats de la recherche
- ...lgique est un [[État fédéral (int)|État fédéral]] qui se compose des communautés et des régions (Cst art.1). Il y a trois communautés (Cst art.2):3 Kio (522 mots) - 11 août 2010 à 14:18
- ...leur patrimoine dès leur entrée en fonction. Il détermine et conduit la politique de la Nation, et est responsable devant l’Assemblée nationale.43 Kio (7 287 mots) - 11 décembre 2017 à 16:09
- ===[[Politique étrangère et de sécurité commune (eu)|Politique étrangère et de sécurité commune]]===3 Kio (378 mots) - 29 janvier 2014 à 19:26
- ... notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de 2.De plus, il ne sera fait aucune distinction fondée sur le statut politique, juridique ou international du pays ou du territoire dont une personne est14 Kio (2 243 mots) - 3 juillet 2010 à 11:20
- ...a dignité des confessions. Il ne sera porté aucune atteinte au droit des communautés d'avoir leurs écoles, sous réserve des prescriptions générales sur l'i92 Kio (15 849 mots) - 6 mai 2010 à 20:30
- Depuis cette date, il connaît une évolution institutionnelle et politique. ... ont empêché l'éclosion de toute culture démocratique et de pluralisme politique.9 Kio (1 477 mots) - 2 novembre 2005 à 01:56
- ...ais comprend, également, un problème démographique, social, culturel et politique : ...blèmes démographique et social, ont des implications d'ordre culturel et politique. Sur le plan culturel, les immigrants sionistes sont des Européens qui arr3 Kio (440 mots) - 20 juin 2006 à 13:52
- La politique israélienne est parfaitement claire « Nous ne laisserons pas les Arabes r4 Kio (630 mots) - 20 juin 2006 à 13:53
- ... le nœud de la question palestinienne. C'est le résultat immédiat de la politique favorable aux sionistes, menée par les Britanniques pendant trente ans. Le4 Kio (603 mots) - 20 juin 2006 à 13:53
- Sur le plan de la politique internationale, « nous devons redoubler d'efforts pour surmonter les diffi5 Kio (863 mots) - 20 juin 2006 à 13:48
- ...ité avec le peuple palestinien nécessite de hausser le niveau d'exigence politique et organisationnelle. Car pour nous il n'est pas question de lancer des inc3 Kio (479 mots) - 20 juin 2006 à 13:56
- ...majoritaire dans la population, ils ont cherché une plus grande puissance politique, mais les chrétiens ont refusé de faire des changements radicaux. Le prem ...slatif (lb)|pouvoir législatif]] qui exerce le contrôle général sur la politique du [[gouvernement (lb)|gouvernement]] et ses activités.28 Kio (4 826 mots) - 10 octobre 2007 à 13:06
- ...nologies, des nouveaux marchés, de l’environnement économique et socio-politique, des besoins des clientèles, des services et des produits documentaires, d ''"Dans le cadre de la politique de modernisation adoptée par le [[ministère de la justice (ma)|ministère48 Kio (7 720 mots) - 26 mai 2016 à 10:35
- Les phéniciens, qui régnaient sous un double régime politique, a la fois royal et démocratique ont adopté un régime juridique basé a A partir de ce moment, le Liban n'apparaîtra plus comme une entité politique et ce jusqu'au XVI siècle. Il ne sera, pendant cette longue période, qu'u9 Kio (1 487 mots) - 5 janvier 2007 à 10:13
- - Pour justifier sa décision, éminemment politique, la [[Cour européenne des droits de l'Homme|Cour]] avance plusieurs argume6 Kio (1 037 mots) - 13 octobre 2007 à 11:04
- ...ns depuis l'officialisation de la politique du ''«[[Doi moi]]»''<ref> « Politique de renouveau » initiée par les dirigeants vietnamiens au milieu des anné ...conception du patrimoine en droit vietnamien moderne dans un environnement politique, culturel et économique toutefois différent. L'avènement de la Républiq31 Kio (5 324 mots) - 15 avril 2006 à 08:43
- ...s africains le Sénégal a réussi à maintenir un environnement social et politique relativement stable depuis son accession à l'indépendance en 1960. Le Sé ... des Lettres du Sénégal. Il incarne l'unité nationale. Il détermine la politique de la Nation. La nouvelle constitution, adoptée par le référendum consti10 Kio (1 702 mots) - 17 décembre 2011 à 21:56
- ...sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publi Le [[Gouvernement (fr)|Gouvernement]] détermine et conduit la politique de la Nation.89 Kio (14 858 mots) - 9 octobre 2010 à 13:14
- ...a [[Cour de justice de la Communauté européenne (eu)|Cour de justice des Communautés]] pour assurer l'unité d'interprétation dans tous les pays de l'[[Union ...la compétence soit du Conseil constitutionnel, soit de la responsabilité politique du gouvernement (c'est-à-dire du [[Droit constitutionnel (fr)|droit consti30 Kio (4 791 mots) - 28 juillet 2008 à 08:54
- ...avocat est beaucoup plus vaste. En effet, « il n’est pas un événement politique, économique, social, littéraire, scientifique, technique et même religie ... sa politique répressive et par la confusion de ses différents pouvoirs, politique, législatif et judiciaire. Cet avocat est partout présent : au sein des p32 Kio (5 493 mots) - 22 juin 2008 à 22:14
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