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  • ...s en terre cuite. Découvert en 1983, le site a été inscrit par l'ICOM(''Conseil International des musées'') sur la liste rouge des vestiges archéologique Le Président de la République préside le conseil des ministres. Il en fixe l’ordre du jour d’un commun accord avec son P
    43 Kio (7 287 mots) - 11 décembre 2017 à 16:09
  • *Le [[Conseil constitutionnel (fr)|Conseil constitutionnel]] *Le [[Conseil d'État (fr)|Conseil d'État]]
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  • * [[Conseil d'État (be)|Conseil d'État]] **[[Avocat (be)|Avocat]]
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  • ...initier un procès sans [[avocat (fr)|avocat]], c'est-à-dire souvent sans conseil juridique, amène un grand nombre de particuliers à attaquer en justice sa
    2 Kio (275 mots) - 13 novembre 2008 à 11:03
  • Responsable : Hélène Poivey-Leclercq, avocat au barreau de Paris Responsable : Marie-Hélène Isern Réal, avocat au barreau de Paris
    18 Kio (3 165 mots) - 22 avril 2014 à 11:41
  • ...e cet ensemble. C'est à Napoléon que l'on doit le [[Conseil d'État (fr)|Conseil d'État]] et le [[Préfet (fr)|corps préfectoral]]. ...administratif (fr)|Tribunaux administratifs]] et le [[Conseil d'État (fr)|Conseil d'État]]. Et ceci sans même évoquer les incidences de la construction eu
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  • ...t (fr)|avocat]], par laquelle une personne annonce qu'elle a désigné tel avocat pour l'assister au [[Procès (fr)|procès]].
    5 Kio (756 mots) - 23 novembre 2008 à 17:04
  • [[France]] > [[Ordre professionnel (fr)]] > [[Avocat (fr)|Avocat]] La déontologie de l'[[Avocat (fr)|avocat]] est fondée sur un règlement interieur.
    731 o (106 mots) - 13 avril 2007 à 09:58
  • L'avocat est un [[auxiliaire de justice (fr)|auxiliaire de justice]]. ...stance dans le domaine du droit. L'assistance ou la représentation par un avocat est obligatoire ou facultative selon la nature de l'affaire et les [[Juridi
    3 Kio (403 mots) - 1 juin 2016 à 22:23
  • *[[Avocat (fr)|Les Avocats]]; *[[Avocat aux conseils (fr)|Les Avocats aux conseils]]
    2 Kio (244 mots) - 11 décembre 2013 à 17:38
  • Il appartient au [[Conseil d'État (fr)|Conseil d'État]] d’apprécier la légalité des décrets. 2. Le [[Conseil d'État (fr)|Conseil d'État]] : statue en matière de procédure civile pour apprécier la lég
    11 Kio (1 944 mots) - 22 mai 2010 à 09:44
  • ..., Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles et Alexis Baumann, avocat au barreau de Paris (directeur de publication). Définition des termes juri [http://louislefoyerdecostil.fr Site d'un Avocat en droit public]: articles d'actualité sur le droit des contrats administr
    5 Kio (819 mots) - 28 mars 2017 à 13:10
  • *diminuer l'activité du [[Conseil d'État (fr)|Conseil d'État]] qui était alors juge d'appel des décisions des [[Tribunal admin *renforcer le rôle et le prestige du [[Conseil d'État (fr)|Conseil d'État]] dans son rôle de gardien de la [[jurisprudence (fr)|jurisprudenc
    11 Kio (1 736 mots) - 15 septembre 2008 à 13:55
  • ...uelques [[amendement (eu)|amendements]] formels à ce texte, sur lequel le Conseil s'est prononcé le 29 novembre 1999. ...ques conformément à la directive 1999/93/CE du Parlement européen et du Conseil]], [[Journal officiel (eu)|Journal officiel]] n° L 175 du 15/07/2003 p. 00
    31 Kio (4 852 mots) - 16 mai 2012 à 14:14
  • ...ier relative aux prêtres non assermentés : séance du 9 fructidor an 4 / Conseil des Anciens]] ..., relative au divorce : séance du 27 thermidor, an V / Corps législatif, Conseil des Cinq-cents]]
    4 Kio (502 mots) - 16 mai 2012 à 10:35
  • ...legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=JADE&nod=JGXAX1981X02X0000014959 Conseil d’Etat, 27 février 1981, ''Mme Y.''], requête 14959, au ''Rec. C.E.'', *[http://louislefoyerdecostil.fr/avocat-fonction-publique/ Avocat - licenciement dans la fonction publique]
    8 Kio (1 175 mots) - 14 novembre 2017 à 11:34
  • La Cour de cassation est héritière, d'une part, du [[Conseil du roi (fr)|Conseil du roi]] et, d'autre part, du [[Tribunal de cassation (fr)|Tribunal de cass == Avant la Révolution : l'ancien Conseil du Roi ==
    17 Kio (2 842 mots) - 22 juillet 2012 à 19:12
  • ==[[avocat (it)|Avocats]]== ...iglio Nazionale Forense]'' ([[Conseil national de l'ordre des avocats (it)|Conseil national de l'ordre des avocats]])
    2 Kio (301 mots) - 6 janvier 2007 à 09:52
  • ...ntièrement bénévole et basé sur la seule disponibilité des membres du conseil éditorial et du comité de rédaction.''<br/> ...t des directives techniques sur la base de l'article 10 de l'ordonnance du Conseil fédéral du 8 avril 1998 concernant la publication électronique de donné
    48 Kio (7 720 mots) - 26 mai 2016 à 10:35
  • ...r du procès, où le procureur assumera comme à l'accoutumée son rôle d'avocat général (selon la terminologie française), représentant la société au ...icle du Code penal accessible en ligne sur le site du [http://www.admin.ch Conseil fédéral suisse et de l'Administration fédérale] en suivant cette syntax
    6 Kio (1 033 mots) - 31 mars 2010 à 22:53

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