Résultats de la recherche

Correspondances dans les titres des pages

• Droit de la concurrence et progiciel (françois B)
  58 o (8 mots) - 17 octobre 2009 à 13:10

Correspondances dans le texte des pages

• Article 3 du Code civil français et droit international privé (fr)
  ...s arrêts de la jurisprudence française de droit international privé par B. Ancel et Y. Lequette, n° 55-56: supériorité du traité du 25 mars 1957. ...s de lois », pp. 285 et s., spéc. p. 297, ''Mélanges en Hommage à François Terré, L'Avenir du droit'', Paris : Presses universitaires de France : Dal
  39 Kio (6 402 mots) - 24 décembre 2014 à 20:37
• Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international (int)
  ...er ensemble, par voie comparative<ref>Cf. not. Ole LANDO, Liber Memorialis François Laurent, 1989.417 ; Denis TALLON, «&nbsp;Vers un droit européen du contra Jean-Paul BÉRAUDO, «&nbsp;Les Principes d’Unidroit relatifs au droit du commerce in
  42 Kio (6 533 mots) - 24 avril 2010 à 10:10
• Radios locales et associatives, notions et régimes juridiques (fr)
  ...a [[Président de la République (fr)|présidence de la République]] de [[François Mitterrand]] que les radios pirates sont autorisées à émettre, elles dev - catégorie B : les radios locales ou régionales commerciales qui ne sont pas affiliées
  27 Kio (4 504 mots) - 10 juin 2009 à 16:55
• Part de la publicité dans le secteur public audiovisuel (fr)
  ...ort sur l'audiovisuel public établi par la commission présidée par Jean François Copé, a été présenté au conseil des ministres le 22 octobre 2008 par C ... Conseil d'État, 5ème et 4ème sous-sections réunies, 11/02/2010, ''Mme B. et autres''], n° 324233, Publié au recueil Lebon</ref> annule la mise e
  28 Kio (4 676 mots) - 25 août 2010 à 10:04
• Droit à la vie privée dans la jurisprudence sur la liberté d'expression de la Cour européenne des droits de l'homme (int)
  ...tenet de Puysegur c/ SA Editions Gallimard la nouvelle revue française et François-Marie Banier</ref> . Souvent perçu comme une limitation presque ingérable ...I Paris, 9juin 1998, ordonnance de référé, Estelle Hallyday c/ Valentin B et Daniel L, expertises 1998 n°219, p.319 ; CA Paris du 10 février 1999,
  41 Kio (6 786 mots) - 31 juillet 2010 à 15:33
• Droit de l'archéologie préventive (fr)
  ... et opérateurs privés - se sont vus doter de certaines prérogatives ('''B'''). L'[[État (fr)|État]] reste cependant le seul à pouvoir prescrire de ...er le milieu urbain est compensée par des études documentaires <ref>SOUQ François, « Organisation et Modes de Gestions des Interventions d'Urgence en Inter
  28 Kio (4 419 mots) - 16 septembre 2010 à 14:43
• Boucher d'Argis
  ... littérature françoise, ou Tableau de l'esprit de nos écrivains, depuis François I, jusqu'en 1773. T. 1 / , Éditeur : de Hansy (Amsterdam), 1774.</ref>. * Traité de la crûë des meubles au-dessus de leur prisée, éd. B. Brunet fils (Paris), 1741, consultable sur Gallica (http://catalogue.bnf.f
  6 Kio (956 mots) - 23 juillet 2013 à 15:35
• Procédures autour d’un bail commercial (fr)
  Intervenants : François-Henry Briard, avocat aux Conseils, Arnaud Duffour, Bertrand Raclet, avocats '''par François-Henry Briard, avocat aux Conseils <br>'''
  30 Kio (5 143 mots) - 22 avril 2014 à 14:34
• Les négociateurs de l’agence immobilière (salariés et indépendants) (fr)
  Responsable : Jean-François Péricaud, avocat au barreau de Paris Co-responsables : Jean-Marie Moyse et François Danemans, avocats au barreau de Paris
  19 Kio (3 348 mots) - 22 avril 2014 à 14:38
• Arbitrage commercial international (seconde édition) (int)
  ...u décret du 13 janvier 2011 », JCP G, no 11-12, 15 mars 2011, p. 545 ; J.Béguin, J. Ortscheidt et C. Seraglini, « Un second souffle pour l’arbitra ..., v. trib. com. Paris (Ord. réf.), 22 février 1999.189, Paris 14ème Ch. B, 17 septembre 1999 : divulgation d’informations confidentielles lors d’
  303 Kio (49 509 mots) - 16 mai 2017 à 22:51