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  • Cette page n'a été conservée que pour les liens qu'elle contient vers d'autres notions du droit libanais. ...selle des Droits de l'Homme]]. L'État concrétise ces principes dans tous les champs et domaines sans exception.
    92 Kio (15 849 mots) - 6 mai 2010 à 19:30
  • ... politique reconnue,être d'origine ou de nationalité iranienne, avoir de bons antécédents, être honnête, vertueux et dévoué à l'Islam et au régim ...bres doit recevoir l'approbation du [[Parlement (ir)|Parlement]], qui peut les démettre, individuellement ou collectivement.
    2 Kio (339 mots) - 12 septembre 2009 à 16:49
  • ...cas, et la difficulté porterait sur l’objet de la répétition, puisque les services sont consommés. Mais ça n’exclut cependant pas cette possibili ...u est prévue aux articles [[CCfr:1235|1235]], 1376 à 1381<ref>Liens vers les articles [[CCfr:1376|1376]], [[CCfr:1377|1377]], [[CCfr:1378|1378]], [[CCfr
    14 Kio (2 381 mots) - 1 juin 2012 à 07:33
  • ...u trafic email mondial, les estimations pour l’année 2007, avoisinaient les 80% <ref>Selon une étude de Pew Internet & American Life, octobre 2003 ; w ...iels du fait de la mobilisation de bandes passantes, temps passé à trier les «&nbsp;vrais&nbsp;» courriers des faux, perte éventuelle de messages imp
    22 Kio (3 497 mots) - 11 mars 2009 à 09:21
  • =Les conditions générales de vente= Sont concernées ici, les conditions générales de vente (CGV) entre professionnels. Elles sont rég
    13 Kio (1 970 mots) - 2 juin 2009 à 10:46
  • résumer le sport d’aujourd’hui. On le sait les valeurs intrinsèques du sport ont changé. En effet, le mettent en scène des sportifs professionnels ? En prenant évidemment compte les publicités où ces derniers ne font pas la promotion de produits liés à
    21 Kio (3 553 mots) - 14 octobre 2010 à 12:48
  • ...n droit de propriété sur son œuvre qui consiste à en contrôler toutes les exploitations. ...ons usages et dans la mesure justifiée par le but à atteindre, y compris les citations d'articles de journaux et recueils périodiques sous forme de rev
    21 Kio (3 437 mots) - 19 janvier 2011 à 15:50
  • Les nouvelles technologies ont bouleversé le monde de la publicité en permett multitude de nouveaux moyens pour diffuser les messages publicitaires.
    23 Kio (3 867 mots) - 16 juin 2009 à 18:45
  • ...e], dans ses conclusions en date du 1er décembre 2005, a en effet invité les États membres à mener à terme, dans la mesure du possible, le passage au ...et de traiter simultanément les voix, les données et les images, puis de les restituer indéfiniment sans altérer leur qualité. La mutation du mode de
    15 Kio (2 523 mots) - 14 juin 2009 à 13:55
  • ...mbres extraordinaires au sein des tribunaux Cambodgiens ou la chambre pour les crimes de guerre en Bosnie-Herzégovine. ...ormes de justice ont vu également le jour, ce que l'on convient d'appeler les options de justice transitionnelle qui forment un ensemble des procédés i
    33 Kio (5 536 mots) - 22 février 2011 à 16:05
  • ...re, l'administration, les finances, les académies, à la cour, etc., dont les familles existent encore en 1883, d'après l'"Almanach royal" et l'"Etat mi ... et s.</ref> une dénonciation lui reprochant de concentrer dans ses mains les pouvoirs d'enquête et de juridiction, et plus fondamentalement, de n'être
    6 Kio (956 mots) - 23 juillet 2013 à 14:35
  • ...rme de 2011 est rappelé plus ou moins cursivement, qui montrera utilement les nombreux « progrès » de la discipline. ...rité des cas, l’arbitrage est une justice de techniciens, nombreux sont les litiges arbitraux conduits par des personnes qualifiées professionnellemen
    303 Kio (49 509 mots) - 16 mai 2017 à 21:51

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