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Correspondances dans les titres des pages

• Commentaire de l'arrêt Civ121 septembre 2005 Mr Patrick X...
  Commentaire de l'arrêt Civ1 21 septembre 2005 Mr Patrick X... ...ure de tutelle. Mme Z est désignée comme gérante de la tutelle, puis Mr Patrick X ... .
  753 o (139 mots) - 11 décembre 2006 à 23:47

Correspondances dans le texte des pages

• Commentaire de Cass. civ. 1re, 2 avril 2008, N° de pourvoi : 04-17726 (fr)
  ...laration<ref>V. la notion in Nguyên, Quôc Dinh, Pellet, Alain, Daillier, Patrick, ''Droit international public'', Paris : LGDJ, 2002, 1510 p., n° 108 ISBN
  20 Kio (3 124 mots) - 2 septembre 2008 à 12:08
• Introduction au droit (qc)
  *Glenn, H. Patrick (dir.), ''Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, co
  2 Kio (297 mots) - 5 janvier 2007 à 10:38
• Acte de gouvernement (fr)
  ...constitutionnalité des engagements internationaux'', sous la direction de Patrick GAIA, DEA en droit public, Aix-en-Provence, 1999]
  30 Kio (4 791 mots) - 28 juillet 2008 à 08:54
• Droit international privé et comparé des mariages franco-algériens
  ..., Paris : Montchrestien, 2004, 784 p. ISBN 2-7076-1388-6 <br/> Cf. Courbe, Patrick, «&nbsp;Le rejet des répudiations musulmanes&nbsp;», ''Recueil Dalloz'' ... droit français<ref>Cass. Civ. 1re , 13 oct. 1992, D. 1993.85, n. Courbe, Patrick ; D. 1993 somm. 351 ; Juris-Classeur Périodique, édition Générale 1993,
  92 Kio (15 705 mots) - 25 décembre 2014 à 05:32
• Lex mercatoria (fr)
  ...généraux du droit (fr)|principes généraux du droit français]]<ref>Cf. Patrick Morvan, Le principe de droit privé, Éd. Panthéon-Assas, Paris, 1999.</re
  9 Kio (1 379 mots) - 10 novembre 2006 à 12:38
• Lex mercatoria (int)
  ...u droit dans les différents [[État|États]]<ref>Voir pour la [[France]], Patrick Morvan, Le principe de droit privé, Éd. Panthéon-Assas, Paris, 1999</ref
  10 Kio (1 443 mots) - 28 décembre 2011 à 21:36
• Commentaire de l'arrêt Civ121 septembre 2005 Mr Patrick X...
  Commentaire de l'arrêt Civ1 21 septembre 2005 Mr Patrick X... ...ure de tutelle. Mme Z est désignée comme gérante de la tutelle, puis Mr Patrick X ... .
  753 o (139 mots) - 11 décembre 2006 à 23:47
• Élection professionnelle (fr)
  ...n]] du 28 février 2007 a fait l'objet d'une note (critique) du Professeur Patrick Morvan dans la Semaine Juridique Social n°16 du 17 avril 2007, 1272.
  18 Kio (2 895 mots) - 29 mai 2008 à 15:02
• Concentration dans le secteur de la presse (fr)
  Selon Patrick Bèle, journaliste au ''Figaro'', les conséquences des concentrations sont
  20 Kio (3 213 mots) - 18 janvier 2008 à 20:36
• Secteur public de la communication audiovisuelle (fr)
  Depuis le 6&nbsp;juillet 2005, Monsieur Patrick de Carolis est à la présidence du groupe.
  15 Kio (2 419 mots) - 16 juin 2008 à 15:47
• Secteur public de la télévision (fr)
  Le président de France Télévision, Monsieur Patrick de Carolis depuis le 6 juillet 2005, est mandaté pour cinq ans par le CSA.
  12 Kio (2 107 mots) - 29 mai 2008 à 18:26
• Secteur privé de la télévision (fr)
  ...ue un cas unique en Europe. Et en 2007, lorsque Nonce Paolini succède à Patrick Le Lay au poste de directeur général de TF1 sa mission est bien de mainte
  68 Kio (11 619 mots) - 6 juin 2008 à 10:39
• Régime juridique des archives audiovisuelles de la justice (fr)
  ...ort résonnement médiatique de cas d'erreurs judiciaires, comme l'affaire Patrick Dils, ou le fiasco de l'affaire d'Outreau, amplifient ce phénomène. La ju
  12 Kio (1 887 mots) - 7 juillet 2009 à 09:15
• Plan numérique 2012 (fr)
  Dans l'opposition, les députés PS Christian Paul et Patrick Bloche, qui présideront pourtant tous deux des séances de travail, (dont
  21 Kio (3 541 mots) - 12 octobre 2009 à 22:28
• Autorité de régulation des mesures techniques (fr)
  ...État), Marie-Françoise Marais ( conseillère à la Cour de cassation), Patrick Bouquet ( conseiller maître à la Cour des comptes), Pierre Sirinelli ( me
  55 Kio (9 245 mots) - 12 octobre 2009 à 22:59
• Président de France Télévisions (fr)
  ...Etat ne respecte pas le principe de séparation des pouvoirs", a déclaré Patrick Braouezec ([[Parti communiste (fr)|PCF]]). En réponse à ces critiques, Fr
  13 Kio (2 178 mots) - 12 juin 2009 à 22:17
• Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique (fr)
  * Un collège Parlementaire ( David Assouline, Sénateur (PS), Patrick Bloche, Député (SRC), Louis de Broissia, Sénateur (UMP), Gilles Carrez,
  18 Kio (2 948 mots) - 12 juin 2009 à 21:21
• L'évolution vers la légalisation des sites de jeux payants (fr)
  Fin novembre 2008, Patrick Partouche, président du groupe de casinos Partouche a lancé, depuis Gibra
  13 Kio (2 263 mots) - 13 juin 2009 à 16:17
• Bibliographie (lu)
  * LA LIBERTÉ D'EXPRESSION DANS LES MÉDIAS, Laurent MOSAR / Patrick GOERGEN
  3 Kio (370 mots) - 27 janvier 2011 à 20:35
• Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur l'internet (fr)
  * M. Patrick Bouquet est le membre en activité de la Cour des comptes désigné par le
  44 Kio (7 327 mots) - 8 juin 2010 à 23:07