Résultats de la recherche
- ...u droit dans les différents [[État|États]]<ref>Voir pour la [[France]], Patrick Morvan, Le principe de droit privé, Éd. Panthéon-Assas, Paris, 1999</ref10 Kio (1 443 mots) - 28 décembre 2011 à 21:36
- ...ort résonnement médiatique de cas d'erreurs judiciaires, comme l'affaire Patrick Dils, ou le fiasco de l'affaire d'Outreau, amplifient ce phénomène. La ju12 Kio (1 887 mots) - 7 juillet 2009 à 09:15
- Dans l'opposition, les députés PS Christian Paul et Patrick Bloche, qui présideront pourtant tous deux des séances de travail, (dont21 Kio (3 541 mots) - 12 octobre 2009 à 22:28
- ...État), Marie-Françoise Marais ( conseillère à la Cour de cassation), Patrick Bouquet ( conseiller maître à la Cour des comptes), Pierre Sirinelli ( me55 Kio (9 245 mots) - 12 octobre 2009 à 22:59
- ...Etat ne respecte pas le principe de séparation des pouvoirs", a déclaré Patrick Braouezec ([[Parti communiste (fr)|PCF]]). En réponse à ces critiques, Fr13 Kio (2 178 mots) - 12 juin 2009 à 22:17
- * Un collège Parlementaire ( David Assouline, Sénateur (PS), Patrick Bloche, Député (SRC), Louis de Broissia, Sénateur (UMP), Gilles Carrez,18 Kio (2 948 mots) - 12 juin 2009 à 21:21
- Fin novembre 2008, Patrick Partouche, président du groupe de casinos Partouche a lancé, depuis Gibra13 Kio (2 263 mots) - 13 juin 2009 à 16:17
- * LA LIBERTÉ D'EXPRESSION DANS LES MÉDIAS, Laurent MOSAR / Patrick GOERGEN3 Kio (370 mots) - 27 janvier 2011 à 20:35
- * M. Patrick Bouquet est le membre en activité de la Cour des comptes désigné par le44 Kio (7 327 mots) - 8 juin 2010 à 23:07
- *Patrick Wachsmann, « La loi du 16 juillet et la liberté d’expression »58 Kio (9 749 mots) - 22 juillet 2010 à 15:49
- Mais Patrick de Carolis, le [[Président de France Télévisions (fr)|PDG de France Tél ...blic !" a mis le feu au poudre ; en effet à l'occasion du remplacement de Patrick de Carolis à la [[Président de France Télévisions (fr)|direction de Fra23 Kio (3 710 mots) - 14 septembre 2010 à 12:59
- Autre solution proposée par Patrick Devedjian secrétaire général de l'UMP : « Il y a plus de 20 chaînes pu28 Kio (4 676 mots) - 25 août 2010 à 10:04
- * Arabeyre Patrick; Halpérin J-Louis; Krynen Jacques. ''Dictionnaire Historique des juristes7 Kio (1 170 mots) - 30 juillet 2013 à 12:37
- En décembre 2008, sur l’initiative de M. Patrick Gohet, délégué interministériel aux personnes handicapées, le [http://26 Kio (3 800 mots) - 28 juin 2011 à 22:12
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