Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ...fois connue sous le nom d'Hispaniola (petite Espagne), fut découverte par Christophe Colomb en 1492. Elle constitue le premier territoire américain colonisé p ...ie la valeur de ce grand bâtisseur. Malheureusement, après le suicide de Christophe, plusieurs dictateurs militaires gravitent successivement la tête de ce pa
    22 Kio (3 632 mots) - 30 janvier 2014 à 16:46
  • ...enregistrement (CD-R, DVD-R, cartes mémoires, clé USB, disque dur <ref>CABINET KAHN ET ASSOCIÉS, « Rémunération pour copie privée : trois nouveaux su ...jpt/visu.php?ID=784| Tribunal de Grande Instance Paris, 10 janvier 2006, ''Christophe R et UFC Que Choisir c/ Warner Music France et FNAC'']
    36 Kio (5 847 mots) - 11 mars 2012 à 09:57
  • ... 23 avril 2009, affaires jointes C­261/07 et 299/07] » , ''La lettre du cabinet MG Grall & Associés, Flash concurrence n°6'', juin 2009 ...rrêt du 26 novembre 2009 ''UFC Que Choisir c/ Darty'' », ''La lettre du cabinet MG Grall & Associés'', [http://www.mgavocats.fr/file/82017/ janvier-févri
    26 Kio (4 245 mots) - 21 août 2010 à 08:15
  • ...ux Barreaux de Paris de New York, -ancien Conseiller de la CIA/CCI- et du Cabinet de Me Bensaude, Annaïg Combe, avocats au Barreau de Paris, citent parmi le ...itre a consulté pour le conseil d’une partie, ou a fait partie du même cabinet d’avocat<ref>Cf. Seraglini et Ortscheidt, n° 732</ref> ce qui peut sembl
    303 Kio (49 509 mots) - 16 mai 2017 à 21:51

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).