Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher

  • Droit de la propriété intellectuelle (fr)
    *Gautier, Pierre-Yves, ''Propriété littéraire et artistique'', PUF, coll. « droi
    5 Kio (742 mots) - 29 juin 2018 à 16:50
  • Licence libre (fr)
    ... à défaut, le bail n'est pas formé » : P. Malaurie, L. Aynès et P.-Y. Gautier, Les contrats spéciaux, Defrénois, 2004, p.408 ; également : P. Le Tourn ... l'on peut rattacher à l'obligation générale de bonne foi<ref> V. P.-Y. Gautier, Propriété littéraire et artistique, PUF, 2001, n°309.</ref>, peut êtr
    65 Kio (10 289 mots) - 29 août 2007 à 08:24
  • Contrats informatiques / Règles générales applicables (de)
    ...'établissement du lien entre les deux<ref>Ph. Mallaurie, L. Aynès, P.-Y. Gautier, ''Contrats spéciaux'', 13e éd. Cujas 2000, p.&nbsp;139, n°&nbsp;4.</ref ...st admis aussi bien en droit français<ref>Ph. Mallaurie, L. Aynès, P.-Y. Gautier, ''op. cit.'', p.&nbsp;116 et s.</ref> qu'en droit allemand<ref>H. Brox, ''
    20 Kio (3 266 mots) - 21 septembre 2007 à 00:15
  • Contrats informatiques / Modification du droit de la vente (de)
    ... elle aussi, devenue incompréhensible<ref>Ph. Mallaurie, L. Aynès, P.-Y. Gautier, ''op. cit.'', p.&nbsp;209.</ref> et sa suppression a été proposée<ref>P ...lité, relative selon la jurisprudence<ref>Ph. Mallaurie, L. Aynès, P.-Y. Gautier, ''op. cit.'', p.&nbsp;156, n°&nbsp;185.</ref>, la vente de la chose d'aut
    13 Kio (2 173 mots) - 20 juin 2006 à 17:31
  • Réforme du contrat d'entreprise et les autres contrats informatique (de)
    ...pliquer une qualification distributive<ref>Ph. Mallaurie, L. Aynès, P.-Y. Gautier, ''loc. cit.''</ref>.
    18 Kio (2 931 mots) - 28 octobre 2007 à 10:35
  • Bibliographie Mémoire Droit des contrats informatiques (de)
    Ph. Mallaurie, L. Aynès, P.-Y. Gautier Contrats spéciaux, 13e éd. Cujas 2000.
    5 Kio (697 mots) - 26 mars 2007 à 12:40
  • Article 3 du Code civil français et droit international privé (fr)
    ...nard ; JCP 1991. II. 21731, note Françon ; Rev. crit. DIP 1991. 752, note Gautier, (cassation de l'arrêt déféré)</ref>, la monnaie<ref>[http://www.legifr
    39 Kio (6 402 mots) - 24 décembre 2014 à 20:37
  • Doctrine (fr)
    ...se, ''Dalloz'' 1997, ''chronique'', p. 167 et s.; contra: Aynès, Laurent, Gautier, Pierre-Yves, et Terré, François, Antithèse de "l'entité": à propos d' *Gautier, Pierre-Yves, «&nbsp;Éloge du rhéteur (portrait et aphorismes)&nbsp;»,
    26 Kio (4 146 mots) - 9 mai 2011 à 20:47
  • Régime juridique du logiciel (fr)
    ...port personnel de l’auteur et donc l’originalité. <br/ >Le Professeur Gautier note à ce sujet que ''« l’empreinte de la personnalité du créateur du
    24 Kio (3 972 mots) - 1 novembre 2007 à 11:54
  • Caractères et composantes du droit moral (fr)
    ...s spéciales"<ref>Versailles, 3 octobre 1990 : RIDA, avr.1991, p.148, note Gautier</ref>.
    15 Kio (2 538 mots) - 24 mai 2009 à 12:27
  • Contrefaçon et parasitisme (fr)
    * GAUTIER (P-Y.), Propriété littéraire et artistique, Presse Universitaires de Fra
    9 Kio (1 464 mots) - 14 juin 2008 à 15:15
  • Titulaires du droit d'auteur (fr)
    Selon le professeur P-Y Gautier, «&nbsp;''l’œuvre est tout effort d’innovation de l’esprit humain c
    22 Kio (3 839 mots) - 14 juin 2008 à 12:15
  • Rémunération en droits d'auteur (fr)
    20 Kio (3 374 mots) - 31 mars 2009 à 10:42
  • Domaine de la concurrence déloyale (fr)
    ...acheté.V. Cass. com., 18 novembre 1997, JCP G 1998, II, 10026, note P.-Y. Gautier</ref>.
    16 Kio (2 622 mots) - 22 novembre 2010 à 17:34
  • Exploitation des œuvres audiovisuelles à la télévision (fr)
    ..., de nature mutualiste, qui agit exclusivement dans son intérêt.<ref>P.Y Gautier, "Propriété littéraire et artistique</ref>
    23 Kio (3 813 mots) - 30 juin 2011 à 20:20

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Spécial:Recherche/Gautier »