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Correspondances dans les titres des pages

• Droit des réfugiés (ps) / Le plan de partage et le début de la tragédie
  ...e Générale dans la résolution n°181 du 29 novembre 1947, recommande le partage de la Palestine entre un Etat juif sur 56% du territoire qui regroupe à ce ...pes du pays en l'espace de six mois tout en refusant de faire appliquer le partage, les britanniques abandonnent leur rôle de tampon entre les Sionistes et l
  4 Kio (630 mots) - 20 juin 2006 à 12:53
• Responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne (fr)
  ...aux services qui ont permis au web de devenir interactif. Or, ces sites de partage concentrent aujourd’hui un certain nombre de problématiques juridiques n ... généré par les utilisateurs''). L’édition de contenu sur un site de partage est souvent très simple et ne nécessite pas de connaissances techniques a
  11 Kio (1 760 mots) - 11 juin 2009 à 22:31
• Partage de Verdun
  30 o (4 mots) - 9 mars 2009 à 14:19
• La résidence détenue en fiducie peut être incluse dans le partage des biens lors d'un divorce
  ...aucun des conjoints peut être incluse dans le patrimoine familial pour le partage lors de la séparation des conjoints. La résidence détenue en fiducie peut être incluse dans le partage des biens lors d'un divorce
  8 Kio (1 330 mots) - 10 octobre 2020 à 01:31

Correspondances dans le texte des pages

• Responsabilité civile (de)
  Partage de responsabilité selon le [[BGB:254|§ 254]] [[Code civil (de)|BGB]]
  19 Kio (3 041 mots) - 8 juin 2012 à 16:43
• Droit administratif général (fr)
  :Le partage des compétences est l'œuvre de la jurisprudence ::La dualité des juridictions pose le problème du partage des compétences
  27 Kio (4 103 mots) - 6 novembre 2017 à 13:09
• Constitution (lb)
  Les votes sont acquis à la majorité des voix. En cas de partage égal, la question mise en délibération est rejetée. ... membres. Les résolutions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage égal des voix, la question mise en délibération est rejetée.
  92 Kio (15 849 mots) - 6 mai 2010 à 19:30
• Droit des réfugiés (ps)
  ...fugiés (ps) / Le plan de partage et le début de la tragédie |Le plan de partage et le début de la tragédie]],
  1 Kio (227 mots) - 20 juin 2006 à 12:55
• Droit des réfugiés (ps) / Le plan de partage et le début de la tragédie
  ...e Générale dans la résolution n°181 du 29 novembre 1947, recommande le partage de la Palestine entre un Etat juif sur 56% du territoire qui regroupe à ce ...pes du pays en l'espace de six mois tout en refusant de faire appliquer le partage, les britanniques abandonnent leur rôle de tampon entre les Sionistes et l
  4 Kio (630 mots) - 20 juin 2006 à 12:53
• Droit des réfugiés (ps) / La responsabilité de cette tragédie
  ...es Nations-Unies. Elle rappelle les deux résolutions du (n°181) "plan du partage- et du (n° 194) –le droit au retour.
  4 Kio (603 mots) - 20 juin 2006 à 12:53
• Code de déontologie médicale (lb)
  Est formellement interdit tout partage d'honoraires entre médecin traitant d'une part, et d'autre part consultant Est formellement interdit tout partage d'argent entre médecins, pharmaciens, auxiliaires médicaux ou toute autre
  43 Kio (7 461 mots) - 8 octobre 2006 à 12:19
• La licence Creative Commons appliquée à JurisPedia (fr)
  ..., Jurispédia dispose d'une garantie : la condition du Share Alike soit du partage des conditions initiales à l'identique.(paternité, et pas d'utilisation c *La condition Share Alike (partage des conditions à l'identique) ,
  10 Kio (1 605 mots) - 20 juin 2006 à 15:44
• Licence libre (fr)
  ...une volonté des créateurs d'affirmer un processus créatif fondé sur le partage et l'échange, rendus nécessaires par un principe de modularité des créa ...gique de protection et d'aboutir à un mode d'exploitation qui favorise le partage et l'échange »<ref>C. Rojinsky et V. Grynbaum, « Les licences libres et
  65 Kio (10 289 mots) - 29 août 2007 à 07:24
• Accord de Taëf / Texte (lb)
  ...ions et l'efficacité de cette représentativité, après une révision du partage administratif dans l'esprit et le cadre de l'unité du territoire, du peupl
  28 Kio (4 826 mots) - 10 octobre 2007 à 12:06
• Traité de Paris (1763)
  ...n toute Propriété. --Et les hautes Parties contractantes garantissent le Partage ainsi stipulé
  34 Kio (5 592 mots) - 7 décembre 2008 à 21:33
• Liens pointant vers JurisPedia
  ''Le site Profetic est un espace de diffusion et de partage visant à soutenir le renouveau pédagogique et l'intégration des technolo
  48 Kio (7 720 mots) - 26 mai 2016 à 09:35
• Constitution de 1992 (vn)
  ...ination dans la matière juridictionnelle (hormis sur les présidents). Il partage par ailleurs le pouvoir d'initiative des lois. Dans le domaine exécutif, l
  22 Kio (3 575 mots) - 5 janvier 2007 à 08:55
• Le devenir de l'acte authentique dans le système juridique vietnamien / Introduction
  Pendant le partage du Vietnam, le [[notaire (vn)|notariat]] était complètement ignoré du dr
  8 Kio (1 223 mots) - 17 octobre 2006 à 10:10
• Le devenir de l'acte authentique dans le système juridique vietnamien (article intégral)
  Pendant le partage du Vietnam, le [[notaire (vn)|notariat]] était complètement ignoré du dr
  33 Kio (5 486 mots) - 17 octobre 2006 à 10:11
• Conseil constitutionnel (fr)
  ...érim, c’est le Doyen d’âge qui assure la présidence et a, en cas de partage de voix, voix prépondérante.
  26 Kio (3 958 mots) - 18 février 2013 à 17:05
• Code civil (ch)
  ::*[[Partage (ch) | Du partage]] :::*[[Succession avant le partage (ch) | De la succession avant le partage]]
  3 Kio (541 mots) - 5 novembre 2007 à 21:31
• Bijuridisme (ca)
  ...nsacré. En matière de [[droit des affaires (ca)|droit des affaires]], le partage des compétences aboutie a un droit privé fédéral différent selon les p
  5 Kio (847 mots) - 30 mai 2007 à 10:29
• Constitution des États-Unis d'Amérique
  ...a président du Sénat, mais n'aura pas de droit de vote, à moins d'égal partage des voix du Sénat.
  52 Kio (8 861 mots) - 31 mars 2008 à 10:41
• Constitution du 27 octobre 1946
  ...ur de la magistrature sont prises à la majorité des suffrages. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
  48 Kio (8 212 mots) - 23 juin 2006 à 13:06