Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Chambre (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
 
(Une révision intermédiaire par un utilisateur est masquée)
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{ébauche}}
+
{{ébauche (fr)}}
  [[France]] > [[Ordre professionnel (fr)|Ordre professionnel]]
+
  [[France]] > [[introduction au droit (fr)|introduction au droit]] > [[lexique (fr)|lexique]]
 +
[[France]] > [[droit processuel (fr)|droit processuel]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
[[Catégorie:France]][[Catégorie:Ordre professionnel (fr)]]
+
[[Catégorie:France]][[Catégorie:introduction au droit (fr)]][[Catégorie:droit processuel (fr)]]
  
  
  
La chambre est une formation d'un tribunal ou d'une cour. Ex : chambre criminelle de la [[Cour de cassation (fr)|Cour de cassation]].
+
Une chambre est une formation d'un [[tribunal (fr)|tribunal]] ou d'une [[Cour (fr)|Cour]]. Ex : chambre criminelle de la [[Cour de cassation (fr)|Cour de cassation]].
 +
 
 +
=Voir aussi=
 +
{{Moteur (fr)|chambre}}

Version actuelle en date du 10 avril 2007 à 17:19


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > introduction au droit > lexique
France > droit processuel
Fr flag.png


Une chambre est une formation d'un tribunal ou d'une Cour. Ex : chambre criminelle de la Cour de cassation.

Voir aussi

  • Trouver la notion chambre dans l'internet juridique français