Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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*Les [[PTT (fr)|PTT]] | *Les [[PTT (fr)|PTT]] | ||
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| + | ==Droit d'auteur== | ||
| + | *Copyright et droit d'auteur | ||
| + | *Les critères de protection | ||
| + | *La protection des oeuvres éphémères | ||
| + | *Le cumul de protection | ||
| + | *Les titulaires du droit d'auteur | ||
| + | *Les droits d'auteur des agents publics | ||
| + | *Les droits d'auteur des journalistes | ||
| + | *Les accords collectifs en droit d'auteur | ||
| + | *Le droit moral: caractères et composantes | ||
| + | *Le droit d'exposition | ||
| + | *Le droit de distribution et de destination | ||
| + | *Le droit de suite depuis la Loi DADVSI | ||
| + | *Le contrat d'édition | ||
| + | *Le contrat de représentation | ||
| + | *Le contrat de production audiovisuelle | ||
| + | *La rémunération en droit d'auteur | ||
| + | *Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle | ||
| + | *Le régime juridique de l'oeuvre multimédia | ||
| + | *Le régime juridique des bases de données | ||
| + | *Le régime juridique du logiciel | ||
| + | *Les mesures techniques de protection | ||
| + | *La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques | ||
| + | *Les droits voisins du droit d'auteur | ||
| + | *Les droits du producteur sportif | ||
| + | *Contrefaçon et parasitisme | ||
| + | *L'action en contrefaçon | ||
| + | *La sanction de la contrefaçon | ||
| + | *Le régime de sécurité sociale des artistes auteurs | ||
Version du 17 octobre 2007 à 18:01
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.
Sommaire
Droit de la radiophonie
Droit de l’Internet
- La responsabilité des hébergeurs
- Les institutions de régulation du commerce électronique
- Legifrance - Le service public de la diffusion du droit par l'internet
- La cyber-administration
- La dématérialisation des marchés publics
- Les services bancaires en ligne et droit communautaire
- La protection de la langue française sur Internet
Droit des télécommunications
- La répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission
- La levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction
- Technologie RFID et commerce
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- Les télécommunications par satellite (régime juridique)
- Les télécommunications sans fil (régime juridique)
- Le personnel de France Télécom
- L'attribution des licences UTMS
- L'attribution des licences GSM
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Histoire de France Télécom
- Les PTT
Droit d'auteur
- Copyright et droit d'auteur
- Les critères de protection
- La protection des oeuvres éphémères
- Le cumul de protection
- Les titulaires du droit d'auteur
- Les droits d'auteur des agents publics
- Les droits d'auteur des journalistes
- Les accords collectifs en droit d'auteur
- Le droit moral: caractères et composantes
- Le droit d'exposition
- Le droit de distribution et de destination
- Le droit de suite depuis la Loi DADVSI
- Le contrat d'édition
- Le contrat de représentation
- Le contrat de production audiovisuelle
- La rémunération en droit d'auteur
- Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle
- Le régime juridique de l'oeuvre multimédia
- Le régime juridique des bases de données
- Le régime juridique du logiciel
- Les mesures techniques de protection
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques
- Les droits voisins du droit d'auteur
- Les droits du producteur sportif
- Contrefaçon et parasitisme
- L'action en contrefaçon
- La sanction de la contrefaçon
- Le régime de sécurité sociale des artistes auteurs
