Thema:Droit de la télévision en France/Sélection d'articles : Différence entre versions
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*Le [[contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme (fr)|contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme]] (Nils A.) | *Le [[contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme (fr)|contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme]] (Nils A.) | ||
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* L'[[octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle (fr)|octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle]] (Myriam) | * L'[[octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle (fr)|octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle]] (Myriam) | ||
Version du 11 novembre 2008 à 11:43
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (laurie P)
- Le secteur public de la communication audiovisuelle (Line N)
- Le secteur privé de la communication audiovisuelle (Laura D)
- L'ORTF (Cecile R)
- Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle (Fanny B)
- Le secteur privé de la télévision (Géraldine G)
- La réglementation des jeux d'argent à la télévision (Chloris C)
- Le secteur public de la télévision (Cécile Ren)
- Le régime juridique des archives audiovisuelles de la justice (Sébastien C.)
- Le contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme (Nils A.)
- L'octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle (Myriam)
