Droit (fr) : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(Source de l'ébauche: ministère de la justice France, http://www.justice.gouv.fr/motscles/alphabet.htm) |
|||
(2 révisions intermédiaires par 2 utilisateurs sont masquées) | |||
Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
− | {{ébauche}} | + | {{ébauche (fr)}} |
− | [[France]] > | + | [[France]] > |
[[Image:fr_flag.png|framed|]] | [[Image:fr_flag.png|framed|]] | ||
− | [[Catégorie:France]] | + | [[Catégorie:France]] |
+ | |||
+ | |||
Ligne 12 : | Ligne 14 : | ||
*l'« ensemble de règles destinées à assurer l'ordre social et garanties par l'autorité publique », | *l'« ensemble de règles destinées à assurer l'ordre social et garanties par l'autorité publique », | ||
− | Ces définitions désignent le '''[[Droit objectif (fr)|droit objectif]]'''. Dans un deuxième sens, on parle de droit pour désigner une prérogative attribuée à un individu («& | + | Ces définitions désignent le '''[[Droit objectif (fr)|droit objectif]]'''. Dans un deuxième sens, on parle de droit pour désigner une prérogative attribuée à un individu (« ''avoir droit à'' »). Ces prérogatives sont autant de '''[[Droit subjectif (fr)|droits subjectifs]]''' sont définies et encadrées par le droit objectif. |
− | + | *[[Droit positif (fr)|Droit positif]] | |
+ | *[[Droit acquis (fr)|Droit acquis]] | ||
+ | *[[Préjudice dans la responsabilité administrative (fr)#La théorie des droits légitimes|Théorie des droits légitimes]] | ||
− | *[[ | + | ==Voir également== |
+ | {{Moteur (fr)|droit}} (bruit) | ||
+ | *[[Branche du droit (fr)|Branches du droit]] | ||
*[[Source du droit (fr)|Source du droit]] | *[[Source du droit (fr)|Source du droit]] |
Version actuelle en date du 20 novembre 2008 à 00:37
Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
|
France >
Le mot « droit » est polysémique et dans ses différents sens, il n'en existe pas de définition sur laquelle tout le monde s'accorde.
On peut définir le droit comme
- l'« ensemble des règles régissant la vie en société »
- l'« ensemble de règles de conduites qui dans une société donnée, régissent les rapports entre les hommes »,
- l'« ensemble de règles destinées à assurer l'ordre social et garanties par l'autorité publique »,
Ces définitions désignent le droit objectif. Dans un deuxième sens, on parle de droit pour désigner une prérogative attribuée à un individu (« avoir droit à »). Ces prérogatives sont autant de droits subjectifs sont définies et encadrées par le droit objectif.
Voir également
- Trouver la notion droit dans l'internet juridique français (bruit)
- Branches du droit
- Source du droit