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Coutumier (fr) : Différence entre versions

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(Liste de coutumiers (en cours) …)
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=Coutumiers en France=
 
=Coutumiers en France=
*[[BNF:39255212|Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ''Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes...'']].
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*[[BNF:39255212|R. J. POTHIER ''Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes...'']].
 
*[[BNF:37253276|B. D'ARGENTRÉ, ''Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations'', Omnisys, Cambridge vers 1990,]]
 
*[[BNF:37253276|B. D'ARGENTRÉ, ''Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations'', Omnisys, Cambridge vers 1990,]]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/CadresFenetre?O=NUMM-83987 A.-I. Marnier, ''Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323)'', Techener, Paris, 1840]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/CadresFenetre?O=NUMM-83987 A.-I. Marnier, ''Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323)'', Techener, Paris, 1840]
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*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k546238 D. AYMONEM, Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum, Arnold Angelier, 1549]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k546238 D. AYMONEM, Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum, Arnold Angelier, 1549]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k117430m L. BILLECART, ''Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart'', C. de SERCY, Paris, 1676]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k117430m L. BILLECART, ''Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart'', C. de SERCY, Paris, 1676]
 
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*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57327j J. B. de BURIDAN, ''Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles : avec les commentaires sur chacun article, authorisez & confirmez par les loix romaines, & par les interprètes, par les conférences d'autres coutumes, par les ordonnances & par les arrêts'', Paris, 1665].
  
 
=Notes et références=
 
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Version du 27 janvier 2009 à 06:31


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Définition

Le recueil de coutumes propres à un endroit est un coutumier. Le coutumier est, avec l'enquête par turbe, un des moyens de connaître l'existence d'une coutume, laquelle est par nature non-écrite.

Ces ouvrages sont l'œuvres de praticiens, mais peuvent avoir été commandés par le pouvoir politique[1]. Les coutumiers rassemblant les coutumes appliquées en France furent une source importante d'inspiration dans la rédaction du Code civil

Coutumiers en France

Notes et références

  1. Par exemple par l'Ordonnances ou établissements pour la réformation de la justice, avril 1453 : Recueil Isambert, t. 9, p. 202 et s., spéc. p. 252-253

Voir aussi

  • Trouver la notion coutumier dans l'internet juridique français