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Coutumier (fr) : Différence entre versions

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(Liste de coutumiers (en cours) …)
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=Coutumiers en France=
 
=Coutumiers en France=
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*[[BNF:39255212|Pothier, Robert Joseph (1699-1772) ''Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes...'']].
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*[[BNF:39255212|R. J. POTHIER ''Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes...'']].
 
*[[BNF:37253276|B. D'ARGENTRÉ, ''Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations'', Omnisys, Cambridge vers 1990,]]
 
*[[BNF:37253276|B. D'ARGENTRÉ, ''Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations'', Omnisys, Cambridge vers 1990,]]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/CadresFenetre?O=NUMM-83987 A.-I. Marnier, ''Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323)'', Techener, Paris, 1840]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/CadresFenetre?O=NUMM-83987 A.-I. Marnier, ''Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323)'', Techener, Paris, 1840]
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*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k546238 D. AYMONEM, Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum, Arnold Angelier, 1549]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k546238 D. AYMONEM, Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum, Arnold Angelier, 1549]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k117430m L. BILLECART, ''Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart'', C. de SERCY, Paris, 1676]
 
*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k117430m L. BILLECART, ''Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart'', C. de SERCY, Paris, 1676]
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*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57327j J. B. de BURIDAN, ''Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles : avec les commentaires sur chacun article, authorisez & confirmez par les loix romaines, & par les interprètes, par les conférences d'autres coutumes, par les ordonnances & par les arrêts'', Paris, 1665].
  
 
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Version du 27 janvier 2009 à 07:31


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Définition

Le recueil de coutumes propres à un endroit est un coutumier. Le coutumier est, avec l'enquête par turbe, un des moyens de connaître l'existence d'une coutume, laquelle est par nature non-écrite.

Ces ouvrages sont l'œuvres de praticiens, mais peuvent avoir été commandés par le pouvoir politique[1]. Les coutumiers rassemblant les coutumes appliquées en France furent une source importante d'inspiration dans la rédaction du Code civil

Coutumiers en France

Notes et références

  1. ↑ Par exemple par l'Ordonnances ou établissements pour la réformation de la justice, avril 1453 : Recueil Isambert, t. 9, p. 202 et s., spéc. p. 252-253

Voir aussi

  • Trouver la notion coutumier dans l'internet juridique français