Coutumier (fr) : Différence entre versions
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*[[BNF:37253276|B. D'ARGENTRÉ, ''Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations'', Omnisys, Cambridge vers 1990,]] | *[[BNF:37253276|B. D'ARGENTRÉ, ''Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations'', Omnisys, Cambridge vers 1990,]] | ||
*[http://visualiseur.bnf.fr/CadresFenetre?O=NUMM-83987 A.-I. Marnier, ''Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323)'', Techener, Paris, 1840] | *[http://visualiseur.bnf.fr/CadresFenetre?O=NUMM-83987 A.-I. Marnier, ''Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323)'', Techener, Paris, 1840] | ||
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*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k546238 D. AYMONEM, Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum, Arnold Angelier, 1549] | *[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k546238 D. AYMONEM, Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum, Arnold Angelier, 1549] | ||
*[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k117430m L. BILLECART, ''Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart'', C. de SERCY, Paris, 1676] | *[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k117430m L. BILLECART, ''Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart'', C. de SERCY, Paris, 1676] | ||
− | + | *[http://visualiseur.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57327j J. B. de BURIDAN, ''Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles : avec les commentaires sur chacun article, authorisez & confirmez par les loix romaines, & par les interprètes, par les conférences d'autres coutumes, par les ordonnances & par les arrêts'', Paris, 1665]. | |
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Version du 27 janvier 2009 à 06:31
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France > Sources du droit
Définition
Le recueil de coutumes propres à un endroit est un coutumier. Le coutumier est, avec l'enquête par turbe, un des moyens de connaître l'existence d'une coutume, laquelle est par nature non-écrite.
Ces ouvrages sont l'œuvres de praticiens, mais peuvent avoir été commandés par le pouvoir politique[1]. Les coutumiers rassemblant les coutumes appliquées en France furent une source importante d'inspiration dans la rédaction du Code civil
Coutumiers en France
- R. J. POTHIER Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes....
- B. D'ARGENTRÉ, Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations, Omnisys, Cambridge vers 1990,
- A.-I. Marnier, Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323), Techener, Paris, 1840
- C. DU MOULIN, In regulas cancellariae romanae hactenus in regno Franciae usu receptas, commentarius, analyticus : opus jampridem desideratum, ex ab ipso authore ita recognitum, ut plane cujus absolutum videatur …, Charles Sevestre, Paris, 1608
- E. CABIÉ, Chartes de coutumes inédites de la Gascogne Toulousaine, Honoré Champion, Paris, 1884
- Chartres et coustumes locales de la ville de Binch : tirées de l'ancienne loy et usance d'icelle, ratifiées & auctorisées par sa Majesté, Charles Michel, Mons, 1594
- D. AYMONEM, Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum, Arnold Angelier, 1549
- L. BILLECART, Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart, C. de SERCY, Paris, 1676
- J. B. de BURIDAN, Coustumes de la cité et ville de Rheims, villes et villages régis selon icelles : avec les commentaires sur chacun article, authorisez & confirmez par les loix romaines, & par les interprètes, par les conférences d'autres coutumes, par les ordonnances & par les arrêts, Paris, 1665.
Notes et références
- ↑ Par exemple par l'Ordonnances ou établissements pour la réformation de la justice, avril 1453 : Recueil Isambert, t. 9, p. 202 et s., spéc. p. 252-253
Voir aussi
- Trouver la notion coutumier dans l'internet juridique français