Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit de la télévision) |
(→Droit de la radiophonie) |
||
Ligne 10 : | Ligne 10 : | ||
==Droit de la radiophonie== | ==Droit de la radiophonie== | ||
+ | |||
+ | * Les [[CTR (fr)|[CTR]] | ||
+ | * La [[sélection des candidats à la radio numérique(fr)|sélection des candidats à la radio numérique(fr)]] | ||
==Droit de la presse== | ==Droit de la presse== |
Version du 10 octobre 2010 à 13:15
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- La protection des mineurs face à la télévision, Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)
- Les SMAD - notion et régime des services de médias audiovisuels (fr)
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
- L'étendue du droit des radiocommunications (fr)
- La régulation verticale des réseaux de télécommunications