Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Partie (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m
m
 
(Une révision intermédiaire par un utilisateur est masquée)
Ligne 11 : Ligne 11 :
 
=Liens externes=
 
=Liens externes=
 
*[http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/partie.php Définition de "partie"] sur le [http://www.dictionnaire-juridique.com/ Dictionnaire du droit privé français] par Serge Braudo.
 
*[http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/partie.php Définition de "partie"] sur le [http://www.dictionnaire-juridique.com/ Dictionnaire du droit privé français] par Serge Braudo.
 
  
 
=Voir aussi=
 
=Voir aussi=
* [[Parti (fr)|Parti]]
+
* [[Partie (de)|partie en Allemagne]]
 +
 
 +
[[de:Partei vor Gericht (fr)]]

Version actuelle en date du 19 août 2013 à 16:07


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > introduction au droit > lexique
France > droit processuel
Fr flag.png


Les parties sont les personnes physiques ou morales (société, association…), privées ou publiques, engagées ou concernées par une procédure judiciaire ou un procès.


Liens externes

Voir aussi