Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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*[[CSA et la radiophonie (fr)|Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie]] () | *[[CSA et la radiophonie (fr)|Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie]] () | ||
| − | *[[radio numérique|La radio numérique]] () | + | *[[radio numérique (fr)|La radio numérique]] () |
==Droit de l’Internet== | ==Droit de l’Internet== | ||
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*La [[dématérialisation des marchés publics (fr)|dématérialisation des marchés publics]] | *La [[dématérialisation des marchés publics (fr)|dématérialisation des marchés publics]] | ||
*Les [[services bancaires en ligne et droit communautaire|services bancaires en ligne et droit communautaire]] | *Les [[services bancaires en ligne et droit communautaire|services bancaires en ligne et droit communautaire]] | ||
| − | *La [[protection de la langue française sur Internet|protection de la langue française sur Internet]] | + | *La [[protection de la langue française sur Internet (fr)|protection de la langue française sur Internet]] |
==Droit des télécommunications== | ==Droit des télécommunications== | ||
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*La [[répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission (fr)|répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission]] | *La [[répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission (fr)|répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission]] | ||
*La [[levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction (fr)|levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction]] | *La [[levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction (fr)|levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction]] | ||
| − | *[[Technologie RFID et commerce]] | + | *[[Technologie RFID et commerce (fr)|Technologie RFID et commerce]] |
*Les [[évolutions de la codification du droit des télécommunications (fr)|évolutions de la codification du droit des télécommunications]] | *Les [[évolutions de la codification du droit des télécommunications (fr)|évolutions de la codification du droit des télécommunications]] | ||
*Les [[Régime juridique des télécommunications par satellite (fr)|télécommunications par satellite (régime juridique)]] | *Les [[Régime juridique des télécommunications par satellite (fr)|télécommunications par satellite (régime juridique)]] | ||
Version du 17 octobre 2007 à 16:21
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.
Droit de la radiophonie
Droit de l’Internet
- La responsabilité des hébergeurs
- Les institutions de régulation du commerce électronique
- Legifrance - Le service public de la diffusion du droit par l'internet
- La cyber-administration
- La dématérialisation des marchés publics
- Les services bancaires en ligne et droit communautaire
- La protection de la langue française sur Internet
Droit des télécommunications
- La répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission
- La levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction
- Technologie RFID et commerce
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- Les télécommunications par satellite (régime juridique)
- Les télécommunications sans fil (régime juridique)
- Le personnel de France Télécom
- L'attribution des licences UTMS
- L'attribution des licences GSM
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Histoire de France Télécom
- Les PTT
