Modèle:Actualités
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Version du 2 octobre 2005 à 13:28 par 82.225.191.22 (discuter)
Le Code civil allemand
Le bijuridisme (Canada) (ébauche)
Droit maritime (Canada) (ébauche)
La Sarre (présentation du Land), ébauche
Les Cas pratiques en droit allemand
Le Contrat de fourniture d'application hébergée (FAH) (Contrat ASP - France)
Droit romain
La Cour des comptes (France)
L'oeuvre collective (France)
La licence de brevet (France)
Mise en place de la partie Confédération suisse (en cours)
Les recherches effectuées sur Jurispedia
Droit constitutionnel (Sénégal), ébauche, institutions
Le Conseil constitutionnel (France)
Cour administrative d'appel (France)
Pluralité des approches juridiques de la pluriculturalité au regard de la conception du patrimoine en droit vietnamien