Résultats de la recherche
- ...e des Droits de l'Homme (int)|Cour européenne des Droits de l'Homme]] qui siège de façon permanente et remplace les deux anciens organes de contrôle de l60 Kio (9 640 mots) - 29 juillet 2010 à 11:12
- ...ockage d'informations collectées sur Google ou sur Facebook, qui ont leur siège sociale sur le territoire américain.41 Kio (6 786 mots) - 31 juillet 2010 à 15:33
- ...ectué en France ses principaux investissements économiques, si il y a le siège de ses affaires, s'il s'agit du lieu où il administre ses biens ou encore15 Kio (2 617 mots) - 9 août 2010 à 09:58
- ... le décret du 16 avril 2009 publiant l'accord entre la France et le Saint-Siège sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l'enseignement supérieu28 Kio (4 855 mots) - 19 juillet 2013 à 09:40
- ==Siège et organisation de l'ORTF== Le siège de l'[[Office de radiodiffusion-télévision française (fr)|ORTF]] devait15 Kio (2 377 mots) - 18 septembre 2010 à 17:01
- ...es morales, la notification mentionne leur forme, leur dénomination, leur siège social ainsi que l’organe qui les représente légalement ;34 Kio (5 633 mots) - 8 novembre 2010 à 01:18
- ...re '''la dénomination de la société, sa forme sociale, son capital, son siège'''… ... changement de son [[gérant (fr)|gérant]] ou de son [[siège social (fr)|siège social]]. également lors de sa [[dissolution (fr)|dissolution]]-[[liquidat4 Kio (637 mots) - 20 novembre 2012 à 10:05
- ...ntité et de l'adresse de son propriétaire ou de son [[siège social (fr)|siège social]], de sa structure juridique, de l'identité et de l'adresse de ses12 Kio (1 946 mots) - 6 octobre 2011 à 02:19
- Quelle justice pour les victimes des crimes internationaux en République démocratique du Congo? (cd)...ngolaises, il existe des chambres, notamment la chambre administrative qui siège au sein des [[cour d'appel (cd)|Cours d'Appel]]. L'idée de création d'une33 Kio (5 536 mots) - 22 février 2011 à 17:05
- ...ers, le numéro de son inscription, son capital social et l'adresse de son siège social ; ...n contact avec lui, son adresse ou, s'il s'agit d'une personne morale, son siège social et, si elle est différente, l'adresse de l'établissement responsab14 Kio (2 262 mots) - 18 juin 2011 à 00:57
- Le siège se situe en Woluwelaan en Belgique. Les bureaux régionaux se situent à St14 Kio (2 376 mots) - 18 juin 2011 à 00:56
- ...aire de l’entreprise ou, s’il s’agit d’une personne morale, de son siège social, de sa structure juridique, de l’identité et de l’adresse de se27 Kio (4 524 mots) - 1 juillet 2011 à 15:29
- ... où il demeure et non plus celle dans le ressort de laquelle se trouve le siège du responsable du traitement ».20 Kio (3 337 mots) - 30 juin 2011 à 11:29
- *Deuxième phase : ils adressent leur texte au siège de l’agence par liaison satellitaire. Les informations sont proposées so31 Kio (4 905 mots) - 30 juin 2011 à 23:53
- ...ptions. L’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle est le siège de ces exceptions. On y retrouve l’exception de copie privée. ...lic néerlandais puisse avoir un interlocuteur dans son pays. Seulement le siège social de la société est en Allemagne, là où la rémunération pour cop35 Kio (5 945 mots) - 27 juillet 2014 à 11:06
- ...estinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ; la description des faits litigieux et leur localisation précise ;26 Kio (4 390 mots) - 30 décembre 2011 à 10:01
- ...à leurs nom, prénom, dénomination sociale, forme juridique, domicile ou siège social ;19 Kio (3 037 mots) - 30 décembre 2011 à 10:02
- ...French.pdf RTNU, vol. 87, n° 1168, p. 105]</ref> qui a son siège à Strasbourg. Cet organisation comprend quarante-sept membres. Au sein de2 Kio (224 mots) - 31 août 2013 à 18:51
- • « Ayant constaté que les deux sociétés avaient eu longtemps le même siège social, qu'elles avaient les mêmes dirigeants et administrateurs, que M. X34 Kio (5 698 mots) - 22 avril 2014 à 12:25
- ...ne personne qui pourra se situer à Brest, Nice, ou ailleurs, alors que le siège du titulaire de la carte professionnelle se situe à Paris. L’intérêt d19 Kio (3 348 mots) - 22 avril 2014 à 14:38
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