Modèle:Actualités
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Version du 2 décembre 2005 à 14:26 par Remus (discuter | contributions)
Le théâtre législatif
Forums civiques: Constitutions et droit fondamentaux
Le casier judiciaire (France)
JurisPedia et la visibilité de la science juridique
Droit pénal (France)
Légifrance
Le Code civil allemand
Le bijuridisme (Canada)
Droit maritime (Canada)
La Sarre (présentation du Land)
Les Cas pratiques en droit allemand
Le Contrat de fourniture d'application hébergée (FAH)
Droit romain
La Cour des comptes (France)
L'oeuvre collective (France)
La licence de brevet (France)
Confédération suisse
Droit constitutionnel (Sénégal), institutions
Le Conseil constitutionnel (France)
Cour administrative d'appel (France)
La conception du patrimoine en droit vietnamien