Coutumier (fr)
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Version du 27 janvier 2009 à 06:14 par Pierre (discuter | contributions)
Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
|
France > Sources du droit
Définition
Le recueil de coutumes propres à un endroit est un coutumier. Le coutumier est, avec l'enquête par turbe, un des moyens de connaître l'existence d'une coutume, laquelle est par nature non-écrite.
Ces ouvrages sont l'œuvres de praticiens, mais peuvent avoir été commandés par le pouvoir politique[1]. Les coutumiers rassemblant les coutumes appliquées en France furent une source importante d'inspiration dans la rédaction du Code civil
Coutumiers en France
- Pothier, Robert Joseph (1699-1772) Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux : avec une introduction générale auxdites coutumes....
- B. D'ARGENTRÉ, Advis et consultation sur les partages des nobles de Bretagne, interprétation des articles de la coustume, mutations, Omnisys, Cambridge vers 1990,
- A.-I. Marnier, Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323), Techener, Paris, 1840
- C. DU MOULIN, In regulas cancellariae romanae hactenus in regno Franciae usu receptas, commentarius, analyticus : opus jampridem desideratum, ex ab ipso authore ita recognitum, ut plane cujus absolutum videatur …, Charles Sevestre, Paris, 1608
- E. CABIÉ, Chartes de coutumes inédites de la Gascogne Toulousaine, Honoré Champion, Paris, 1884
- Chartres et coustumes locales de la ville de Binch : tirées de l'ancienne loy et usance d'icelle, ratifiées & auctorisées par sa Majesté, Charles Michel, Mons, 1594
- D. AYMONEM, Commentarii in consuetudines Arveniae, Publitium Pedemontanum, Arnold Angelier, 1549
- L. BILLECART, Coustumes de Chaalons, avec les commentaires de Maistre Louis Billecart, C. de SERCY, Paris, 1676
Notes et références
- ↑ Par exemple par l'Ordonnances ou établissements pour la réformation de la justice, avril 1453 : Recueil Isambert, t. 9, p. 202 et s., spéc. p. 252-253
Voir aussi
- Trouver la notion coutumier dans l'internet juridique français
