Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Centre pénitentiaire (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(Source de l'ébauche: ministère de la justice France, http://www.justice.gouv.fr/motscles/alphabet.htm)
 
 
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{ébauche}}
+
{{ébauche (fr)}}
 
  [[France]] > [[Ordre professionnel (fr)|Ordre professionnel]]
 
  [[France]] > [[Ordre professionnel (fr)|Ordre professionnel]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[Image:fr_flag.png|framed|]]
 
[[Catégorie:France]][[Catégorie:Ordre professionnel (fr)]]
 
[[Catégorie:France]][[Catégorie:Ordre professionnel (fr)]]
  
 +
Un centre pénitentiaire est un établissement pénitentiaire qui comprend au moins deux quartiers à régime de détention différents : une [[Maison d'arrêt (fr)|maison d'arrêt]] et un [[Centre de détention (fr)|centre de détention]] et/ou [[Maison centrale (fr)|maison centrale]].
  
  
un centre pénitentiaire est un établissement pénitentiaire qui comprend au moins deux quartiers à régime de détention différents : une [[Maison d'arrêt (fr)|maison d'arrêt]] et un [[Centre de détention (fr)|centre de détention]] et/ou [[Maison centrale (fr)|maison centrale]].
+
 
 +
=Voir aussi=
 +
{{moteur (fr)|"Centre pénitentiaire"}}

Version actuelle en date du 3 septembre 2007 à 12:47


Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
Recherche en droit français Fr flag.png
Google Custom Search

France > Ordre professionnel
Fr flag.png

Un centre pénitentiaire est un établissement pénitentiaire qui comprend au moins deux quartiers à régime de détention différents : une maison d'arrêt et un centre de détention et/ou maison centrale.


Voir aussi