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Correspondances dans les titres des pages

• Delvincourt, Claude-Étienne
  Claude Étienne Delvincourt, né à Reims le 4 septembre 1762, mort à Paris le 23 * Delvincourt, Claude-Étienne, ''Institutes de droit civil français, conformément aux disposit
  2 Kio (233 mots) - 11 juin 2010 à 20:33

Correspondances dans le texte des pages

• Bibliographie sur le droit européen
  *Gautron, Jean-Claude, ''Droit européen'', Paris: Dalloz, coll Mémentos Dalloz, 2004. 302 p. IS
  1 Kio (148 mots) - 5 janvier 2007 à 09:42
• Portalis, Jean Étienne Marie
  * Long, Marceau et Monier, Jean-Claude, ''Portalis : l'esprit de justice'', Paris : Éd. Michalon, 1997, 119 p. IS
  4 Kio (502 mots) - 16 mai 2012 à 09:35
• Pluralité des approches juridiques de la pluriculturalité au regard de la conception du patrimoine en droit vietnamien
  *Claude Emmanuel Leroy <br/>
  31 Kio (5 324 mots) - 15 avril 2006 à 07:43
• Code civil (de)
  *Witz, Claude, ''Droit privé allemand. 1, Actes juridiques, droits subjectifs : BGB, par
  7 Kio (1 103 mots) - 11 octobre 2010 à 16:40
• Droit musulman/Bibliographie
  ...ndements du droit musulman = Ilm ousoûl al-fiqh''. Traduit de l'arabe par Claude Dabbak, Asmaa Godin et Mehrezia Maiza ; préfacé par Abdel-Magid Turki. Pa
  449 o (61 mots) - 6 janvier 2007 à 09:33
• Contentieux administratif (fr)
  * Bonichot, Jean-Claude, Cassia, Paul, Poujade, Bernard, ''Les grands arrêts du contentieux admini * Debbasch, Charles, Ricci, Jean-Claude, ''Contentieux administratif'', 7^ème éd., Paris : Dalloz, 1999
  5 Kio (684 mots) - 7 mars 2017 à 15:37
• Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (fr)
  ...pe Blanc (16&nbsp;octobre 2005<ref>Décret du 13&nbsp;octobre 2005</ref>), Claude Hainigue (1<SUP>er</SUP>&nbsp;septembre 2000-1<SUP>er</SUP>&nbsp;septembre
  18 Kio (2 781 mots) - 28 décembre 2011 à 16:55
• Droits d'enregistrement (be)
  * Exemple: Approchant de la retraite et fortune faite, Jean-Claude désire vendre son appartement de Charleroi. Il le vend pour 30.000 € mai
  19 Kio (3 007 mots) - 24 avril 2012 à 12:27
• Histoire du droit (ht)
  ...et à la misère augmentent considérablement dans ce pays. Son fils, Jean Claude Duvalier, à peine âgé de 19 ans, le remplace alors à la tête de cette Au cours d'élections malhonnêtes organisées en juillet 1985, Jean Claude Duvalier remporte près de 99% des suffrages exprimés, mais ses opposants
  22 Kio (3 632 mots) - 30 janvier 2014 à 16:46
• Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international (int)
  ...ats ou plus ambitieux encore, de code des obligations. Cf. en leur faveur, Claude WITZ, «&nbsp;Plaidoyer pour un code européen des obligations&nbsp;», D. ...e portée ne valent que par leur pouvoir de persuasion''&nbsp;»<ref>Witz, Claude, Professeur à l'Université de Strasbourg, détaché à l'Université de l
  42 Kio (6 533 mots) - 24 avril 2010 à 09:10
• Tierce opposition en contentieux administratif (fr)
  *Debbasch, Charles, Ricci, Jean-Claude, ''Contentieux administratif'', 7^ème Éd., Paris : Dalloz, 1999
  2 Kio (330 mots) - 2 septembre 2007 à 13:26
• Démence (fr)
  * Collée, Michel et Claude Quétel, ''Histoire des maladies mentales'', Paris: 1994, Éd. PUF, coll. Q
  3 Kio (448 mots) - 18 décembre 2008 à 09:41
• Contentieux du téléchargement illégal (fr)
  ...s, sociétés de l’édition vidéo, sociétés de production et autres / Claude L.C. et autres '']
  36 Kio (5 847 mots) - 11 mars 2012 à 09:57
• Droits de l'Homme selon Karl Marx
  Leclercq, Claude Libertés Publiques. Paris : LITEC (1994). P. 17. Colliard, Claude-Albert, Libertés Publiques. Paris: Dalloz, 1989. P. 39.
  28 Kio (4 558 mots) - 31 octobre 2013 à 14:08
• Critique de Karl Marx sur les droits de l'Homme
  La critique marxiste des droits de l'homme est radicale<ref>Cf. Leclercq, Claude, ''Libertés Publiques''. Paris : LITEC (1994), p. 17. «&nbsp;C'est à Mar ... la critique marxiste des droits de l'homme est nuancée<ref>Cf. Colliard, Claude-Albert, Libertés Publiques. Paris: Dalloz, 1989. p. 39, «&nbsp;Les idéol
  28 Kio (4 683 mots) - 29 juin 2010 à 21:26
• Monopole de la diffusion de la presse (fr)
  ...gouv.fr/culture/actualites/rapports/hassan/prologue.htm Le rapport de Jean Claude Hassan: ''La distribution de la presse écrite en France'']
  7 Kio (1 137 mots) - 26 juin 2008 à 15:30
• Cadre contractuel de la coproduction cinématographique (fr)
  * Charles Debbasch et Claude Gueydan, Cinéma et télévision, Presses Universitaires d’Aix-Marseille,
  26 Kio (4 273 mots) - 15 juin 2008 à 16:14
• Protection des œuvres éphémères (fr)
  ...nnu la protection de « l’empaquetage du Pont Neuf par Christo et Jeanne Claude, car l’idée de l’artiste était concrétisée dans une forme perceptib Dans l’affaire Christo et Jeanne Claude, qui avaient exposé l’empaquetage du Pont Neuf pendant une durée de 15
  32 Kio (5 504 mots) - 14 juin 2008 à 02:13
• Protection de la liberté d'expression de la presse par la Cour européenne des Droits de l'Homme (int)
  ...poque des faits, Roger Fressoz était le directeur du Canard enchaîné et Claude Roire un journaliste de cet hebdomadaire.
  12 Kio (1 883 mots) - 15 juin 2009 à 20:57
• Histoire du droit privé (fr)
  * Claude de Ferrière, avocat au Parlement de Paris, docteur en Droit, agrégé de l ...f=false Traité des prescriptions]. Il est né le 30 octobre 1679 à Saint-Claude et mort à Besançon le 21 juin 1752<ref>[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/
  14 Kio (2 297 mots) - 18 juillet 2013 à 07:25