Résultats de la recherche

Il s'agit d'une fiction juridique : le commettant est directement responsable du fait du contr

...ux et émissions d'information, variétés, jeux, émissions autres que de fiction majoritairement réalisées en plateau, retransmissions sportives, messages

...posent entrent dans le patrimoine des héritiers ([[fiction juridique (fr)|fiction juridique]]). Ainsi, la convention de partage a un effet déclaratif puisqu ...git de biens, ''a priori'' [[meuble (fr)|meubles]], que l’on va, par une fiction de l’esprit, rattacher à la catégorie des immeubles. Selon les [[CCfr:5

...ualité. Ainsi ne sont pas journalistes, l'écrivain « d'oeuvres de pure fiction, sans rapport avec des événements contemporains, et dont la date de parut

Cette fonction peut se partager, surtout en matière de production de fiction T.V., la réglementation du CNC faisant obligation d’être producteur dé

...ut être cédé que pour une durée maximale de 30 ans pour les œuvres de fiction, et l’usage la limite à 15 ans pour les films documentaires.

...r objectif de ces opérations est de fournir la chaîne en divertissement, fiction, etc, mais cela permet également aux chaînes d'exporter les programmes co

...donc visés par la présomption), soit ils n’y participent pas, mais par fiction, ils sont investis des même droits que les collaborateurs de l’œuvre no ...mme avaient alors fixé un objectif de programmation de 60% d’œuvres de fiction d’origine française. En 1971, une convention fixa un quota de 50% de fil

Les œuvres en question doivent appartenir au régime de la fiction, du documentaire ou encore de l’animation ; elles doivent être réalisé

En 1987, la CNCL avait par décision subordonné la qualification de « fiction cinématographique », à la délivrance d’un visa d’exploitation déli

- Fiction

... émissions d’information ; variétés ; jeux ; émissions autres que de fiction majoritairement réalisées en plateau ; retransmissions sportives ; messag ...elles, les émissions de fiction, les œuvres d’animations autres que de fiction, les documentaires ou magazines minoritairement réalisés en plateau, les

... émissions d’information ; variétés ; jeux ; émissions autres que de fiction majoritairement réalisées en plateau ; retransmissions sportives ; messag

Cette règle connaît deux exceptions pour les œuvres cinématographiques de fiction tirées d’un opéra réalisé dans la langue originale du livret ou pour -Les dépenses techniques liées au tournage pour les œuvres de fiction et les documentaires (utilisation de studios de prises de vues, la construc

...ctorow<ref>Cory Doctorow est un blogueur, journaliste et auteur de science fiction canadien. Favorable à des lois sur le droit d'auteur moins contraignantes,

...pression icono-linguistique »<ref>P. Ferran, Place et rôle de la science-fiction dans l’enseignement de la littérature au 1er cycle, thèse d’État, So ...atique en la matière. Il « entreprend d'élaborer des récits de science-fiction qui s'apparentent à des expériences mentales magnifiquement mises en imag

...me le moyen de réconcilier cinéma, télévision, jeux et internet, entre fiction et réalité, le transmédia est envisagé comme une nouvelle forme de narr

...ions et la pub dans les sites internet seraient conservés. Conséquence : fiction ou réalité ?