Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher

  • Traité de Paris (1763)
    ...se, que par Rapport aux Evacuations à faire par les Armées Britannique & Françoise des Pays, qu'Elles occupent en Westphalie, Basse-Saxe, sur le Bas-Rhin, le ...evoir, des Exemplaires, de semblables Traités, en une autre Langue que la Françoise.
    34 Kio (5 592 mots) - 7 décembre 2008 à 22:33
  • Criminologie
    * Debuyst, Christian, Adam, Christophe, Digneffe, Françoise ''Essais de criminologie clinique'', Bruxelles : Larcier, DL 2009, 455 p. I
    942 o (119 mots) - 3 mars 2010 à 22:59
  • Représentativité syndicale et accord de groupe (fr)
    * Champeaux, Françoise, « Zoom sur... La représentativité au niveau du groupe », ''S
    4 Kio (704 mots) - 29 mai 2008 à 15:40
  • Mesure technique de protection (fr)
    ...uriscom.net/jpt/visu.php?ID=692 Cour d'appel de Versailles, 15 avril 2005, Françoise M., UFC-Que Choisir c/ SA EMI Music France]</ref>,les juges ont estimé que
    30 Kio (4 868 mots) - 2 juillet 2011 à 12:53
  • Copyright et droit d'auteur (int)
    * BENHAMOU Françoise et FARCHY Joëlle, ''Droit d'auteur et copyright'', Paris : La Découverte
    20 Kio (3 254 mots) - 20 octobre 2011 à 11:03
  • Juste prix des produits issus du commerce équitable (int)
    ...ns le magazine «&nbsp;Envoyé spécial&nbsp;» de France 2 présenté par Françoise JOLY et Guilaine CHENU
    20 Kio (3 226 mots) - 30 avril 2010 à 12:05
  • Gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (fr)
    De même, comme le relèvent justement les professeures d'économie Françoise Benhamou et Joëlle Farchy, des problématiques de droit de la concurrence
    17 Kio (2 911 mots) - 13 février 2010 à 17:01
  • Implantation des multiplexes (fr)
    * Benhamou, Françoise, [http://www.rue89.com/en-pleine-culture/2008/03/29/des-multiplexes-et-de-l
    9 Kio (1 318 mots) - 11 juin 2009 à 23:45
  • Autorité de régulation des mesures techniques (fr)
    ...s de l’ARMT. Il s’agit de Jean Musitelli (conseiller d’État), Marie-Françoise Marais ( conseillère à la Cour de cassation), Patrick Bouquet ( conseille
    55 Kio (9 245 mots) - 12 octobre 2009 à 22:59
  • Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur l'internet (fr)
    * Mme Marie-Françoise Marais est le membre en activité de la Cour de cassation désigné par le ... janvier 2010 et a procédé à l’élection de son président, Mme Marie-Françoise Marais, conseiller à la [[Cour de cassation (fr)|Cour de cassation]], qui
    44 Kio (7 327 mots) - 8 juin 2010 à 23:07
  • Histoire du ministère de la culture (fr)
    Françoise Giroud (du 27 août 1976 à mars 1977)
    32 Kio (5 248 mots) - 29 juillet 2010 à 18:05
  • Pasquier, Étienne
    ... Elle était veuve, riche, douée de remarquables qualités, et se nommait Françoise Belin. Il en eût un fils l'année suivante. Suite à un empoisonnement, il
    28 Kio (4 855 mots) - 19 juillet 2013 à 09:40
  • Boucher d'Argis
    ...ne Sabatier de Castres, (1742-1817), Les trois siècles de la littérature françoise, ou Tableau de l'esprit de nos écrivains, depuis François I, jusqu'en 177
    6 Kio (956 mots) - 23 juillet 2013 à 15:35

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Spécial:Recherche/Françoise »