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Droits d'auteur des journalistes (fr)

* Debbasch, Charles. Isar, Hervé. Agostinelli, Xavier. ''Droit de la communication'', éd. Dalloz, c

19 Kio (3 271 mots) - 22 novembre 2011 à 21:45
Copyright et droit d'auteur (int)

* DEBBASCH Charles, ISAR Hervé et AGOSTINELLI Xavier, ''Droit de la communication'', Paris : Dallo

20 Kio (3 254 mots) - 20 octobre 2011 à 10:03
Secteur public de la télévision (fr)

''Droit de la communication'', Charles Debbasch, Hervé Isar, Xavier Agostinelli, Précis Dalloz

12 Kio (2 107 mots) - 29 mai 2008 à 17:26
Régime juridique de l'œuvre audiovisuelle (fr)

* Debbasch, Charles, Isar, Hervé , Agostinelli, Xavier, ''Droit de la communication'', Paris : Dallo

18 Kio (3 023 mots) - 6 juin 2008 à 13:47
Liberté de la presse en période électorale (fr)

* Debbasch, Charles, Isar, Hervé , Agostinelli, Xavier, ''Droit de la communication'', Paris : Dallo

9 Kio (1 499 mots) - 12 juin 2008 à 17:35
Conditions générales de vente dans le commerce électronique (fr)

* Debbasch, Charles, Isar, Hervé , Agostinelli, Xavier, ''Droit de la communication'', Paris : Dallo

13 Kio (1 970 mots) - 2 juin 2009 à 10:46
Régime juridique des données à caractère personnel (fr)

* Debbasch, Charles, Isar, Hervé , Agostinelli, Xavier, ''Droit de la communication'', Paris : Dallo

9 Kio (1 350 mots) - 2 juin 2009 à 11:53
Cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (fr)

* Debbasch, Charles, Isar, Hervé , Agostinelli, Xavier, ''Droit de la communication'', Paris : Dallo

21 Kio (3 383 mots) - 12 juin 2009 à 10:10
Loi Sapin sur la publicité (fr)

* Debbasch, Charles, Isar, Hervé , Agostinelli, Xavier, ''Droit de la communication'', Paris : Dallo

9 Kio (1 515 mots) - 2 juin 2009 à 12:09
Liberté d'expression dans le Pacte international des droits civils et politiques (int)

Debbasch, Charles, Isar, Hervé , Agostinelli, Xavier, ''Droit de la communication'', Paris : Dallo

7 Kio (1 151 mots) - 2 mai 2010 à 12:01

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