Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher

  • Secret professionnel et médecin traitant (fr)
    '''Compte-rendu de la réunion du 12 mars 2013 de la Commission Famille''' Responsable : Hélène Poivey-Leclercq, avocat au barreau de Paris
    18 Kio (3 165 mots) - 22 avril 2014 à 11:41
  • Loi relative aux restrictions de concurrence (de)
    [[République_Fédérale_d'Allemagne|Allemagne]] > [[Index par code (de)|Index par code]] ...e d'Allemagne]][[Catégorie :Loi relative aux restrictions de concurrence (de)]]
    14 Kio (1 758 mots) - 12 avril 2010 à 17:59
  • Signature électronique (fr)
    ...rs publics ont graduellement mis en place les conditions de mise en oeuvre de la signature électronique. ==Le besoin de sécurité lié au commerce==
    31 Kio (4 852 mots) - 16 mai 2012 à 14:14
  • Droit constitutionnel (sn)
    =Les institutions de la République= ...endance en 1960. Le Sénégal a eu sa premiére Constitution sous l'empire de la Communauté le 24 janvier 1959. Ensuite, la Constitution du 26 août 196
    10 Kio (1 702 mots) - 17 décembre 2011 à 21:56
  • Pourvoi en cassation en matière civile (fr)
    ...on n'est pas une voie de [[Rétractation (fr)|rétractation]], ni une voie de [[Réformation (fr)|réformation]] (un deuxième appel). ...port_2006_2284/ Rapport annuel de la Cour de cassation 2006&nbsp;: La Cour de cassation et la construction juridique européenne]</ref>.
    23 Kio (3 821 mots) - 28 juillet 2009 à 12:05
  • Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (fr)
    ...pendante]] > [[Conseil supérieur de l'audiovisuel (fr)|Conseil supérieur de l'audiovisuel]] ...es médias (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de la radiophonie (fr)|Droit de la radiophonie]]
    33 Kio (5 304 mots) - 24 janvier 2011 à 16:27
  • Action en référé audiovisuel (fr)
    ...s médias (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de la télévision (fr)|Droit de la télévision]] ...Droit public (fr)]][[Catégorie:Droit des médias (fr)]][[Catégorie:Droit de la télévision (fr)]]
    26 Kio (4 405 mots) - 12 juin 2009 à 19:10
  • Attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle (fr)
    ...lévision (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de la télévision (fr)|Droit de la télévision]] ...Droit public (fr)]][[Catégorie:Droit des médias (fr)]][[Catégorie:Droit de la télévision (fr)]]
    10 Kio (1 599 mots) - 14 juin 2009 à 20:38
  • Jurisprudence du Conseil d'État sur l'utilisation du courrier électronique par un fonctionnaire (fr)
    ...]] > [[Droit public (fr)|Droit public]] > [[Droit de l'internet (fr)|Droit de l'internet]] > ...atégorie:Droit des communications électroniques (fr)]][[Catégorie:Droit de l'internet (fr)]]
    22 Kio (3 452 mots) - 3 août 2010 à 15:14
  • Centre d'arbitrage et de médiation de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (int)
    ...tion Mondiale de la Propriété Intellectuelle (int)|Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle]] ...tuelle]] (OMPI)<ref>[http://www.wipo.int/portal/index.html.fr voir le site de l'OMPI]</ref>, le 1er décembre 2009.
    44 Kio (7 815 mots) - 14 mars 2014 à 10:12
  • Aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (fr)
    ...ffusion numérique de la télévision. Le réseau de la TNT est constitué de plusieurs sites d’émission comme pour la télévision terrestre. ...12. Le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA) a prévu une extinction de la télévision par voie analogique, zone par zone.
    13 Kio (2 262 mots) - 28 juin 2011 à 17:17
  • Les aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT) (fr)
    ...ffusion numérique de la télévision. Le réseau de la TNT est constitué de plusieurs sites d’émission comme pour la télévision terrestre. ...12. Le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA) a prévu une extinction de la télévision par voie analogique, zone par zone.
    13 Kio (2 241 mots) - 30 juin 2011 à 20:05

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php/Spécial:Recherche/Recevabilité_(de) »