Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ...in au Nord par l’Algérie sur 956  km et la  Libye sur 350 km. La  République du Niger couvre une superficie d’environ 1267000 km<sup>2.</sup> Elle est ...e dinosaures sont disséminés dans le désert, notamment un site près de la falaise de Tiguidit au sud d'Agadez. De nombreux squelettes et fossiles d'a
    43 Kio (7 287 mots) - 11 décembre 2017 à 16:09
  • ... son application est assuré par un ensemble de juridictions qui constitue la [[justice administrative (fr)|justice administrative]]. Sa [[Definition du ...ntendants&nbsp;; on voit même apparaître des juridictions spécialisées dans diverses matières administratives (droit des forêts, gabelle).
    27 Kio (4 103 mots) - 6 novembre 2017 à 14:09
  • ...rrière]] > [[Fin de la carrière dans la fonction publique (fr)|La fin de la carrière]] ...]][[Catégorie:Droit administratif (fr)]][[Catégorie:Droit de la fonction publique (fr)]]
    8 Kio (1 175 mots) - 14 novembre 2017 à 11:34
  • [[Image:Ch_flag.png|20px|]] ''[http://www.unige.ch/bfd/ Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université de Genève]''<br/> ....gc.ca/lib-bib/index-fra.htm Bibliothèque de la Commission de la fonction publique du Canada]''<br/>
    48 Kio (7 720 mots) - 26 mai 2016 à 10:35
  • ...e de la Constitution de 1946, ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004. ... peuples, lapublique offre aux territoires d'Outre-Mer qui manifestent la volonté d'y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l'idéal comm
    89 Kio (14 858 mots) - 9 octobre 2010 à 13:14
  • On peut donner de l'administration une vue concrète et réaliste en la considérant sous trois aspects: l'aspect matériel (que fait l'administrat ... cerner l'activité administrative en elle même mais elle permet aussi de la situer par rapport aux autres activités de l'État.
    18 Kio (2 865 mots) - 6 novembre 2017 à 14:08
  • ...1425 (7 janvier 2005) portant promulgation de la loi n° 77-03 relative à la communication audiovisuelle. Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur !
    77 Kio (12 382 mots) - 10 avril 2010 à 18:15
  • ... Nationale (rs)|Assemblée Nationale]] de [[Serbie]] a adopté le texte de la nouvelle Constitution. Elle a également décidé de soumettre ce texte à
    55 Kio (9 020 mots) - 1 octobre 2009 à 09:44
  • ...titution du canton de Berne. Le texte complet (135 articles) peut être lu dans le [http://www.sta.be.ch/belex/f/ Recueil des lois du canton de Berne] ou e ...tion de protéger la liberté et le droit et d'aménager une collectivité dans laquelle tous vivent solidairement et sont conscients de leur
    13 Kio (2 162 mots) - 16 juin 2010 à 21:40
  • ...e à l'organisation décentralisée de lapublique]]''</ref> (notamment la loi du 13 aout 2004<ref>''[[JORF:INTX0300078L|Loi n° 2004-809 du 13 août ...itoriale à statut particulier (fr)|collectivités territoriales à statut particulier]]), et par extension à leurs [[établissement publics (fr)|établissements
    3 Kio (464 mots) - 6 novembre 2017 à 13:55
  • En 2000, le secteur mondial des jeux vidéo a pour la première fois dépassé en chiffre d’affaire celui du cinéma. ...s techniques et technologiques. Démocratisé par l'internet, étoffé par la technologie, le jeu en ligne se décline sous diverses formes.
    45 Kio (7 352 mots) - 26 novembre 2011 à 18:49
  • ...de)|droits fondamentaux]] universels (Jedermanngrundrechte) énoncés sous la forme de "chacun a le droit…" et, d’autre part, les droits fondamentau ...9, ou encore la liberté de profession proclamée dans l’article 12 I de la Constitution allemande. En outre, le droit de vote des articles 38 I et 20
    24 Kio (4 069 mots) - 18 mai 2010 à 11:13
  • Le '''commerce électronique''' ou la vente en ligne, désigne l'échange de biens et de services entre deux enti On distingue traditionnellement deux types d’achanges : la vente électronique des produits et des services par les entreprises aux co
    27 Kio (4 206 mots) - 22 juin 2009 à 00:24
  • ...vision (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de la télévision (fr)|Droit de la télévision]] ...it public (fr)]][[Catégorie:Droit des médias (fr)]][[Catégorie:Droit de la télévision (fr)]]
    34 Kio (5 680 mots) - 12 juin 2009 à 11:39
  • ...ne créée une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, le droit de la propriété intellectuelle intervient afin de lui accorder un droit de prop ...e du droit d'auteur et des droits connexes par des organismes qui agissent dans l'intérêt et au nom des titulaires de droits. Cette gestion collective es
    17 Kio (2 911 mots) - 13 février 2010 à 17:01
  • ...médias (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de la radiophonie (fr)|Droit de la radiophonie]] ...Catégorie:Droit des médias (fr)|Droit des médias]][[Catégorie:Droit de la radiophonie (fr)]]
    27 Kio (4 504 mots) - 10 juin 2009 à 16:55
  • ...élévision joue un rôle très important dans la formation de l’opinion publique lors des propagandes électorales. De ce fait, elle doit assurer aux élect ...rsel. Cette loi dispose, alors, que « tous les candidats bénéficient de la part de l'État des mêmes facilités en vue de l'élection présidentielle
    30 Kio (5 010 mots) - 13 juin 2009 à 16:25
  • ...édias (fr)|Droit des médias]] > [[Droit de la télévision (fr)|Droit de la télévision]] ...it public (fr)]][[Catégorie:Droit des médias (fr)]][[Catégorie:Droit de la télévision (fr)]]
    21 Kio (3 704 mots) - 13 juin 2009 à 12:13
  • ...roit privé (fr)|Droit privé]] > [[Droit de la consommation (fr)|Droit de la consommation]] [[catégorie:France]][[Catégorie:Droit privé (fr)]][[Catégorie:Droit de la consommation (fr)]][[Catégorie:Droit des médias (fr)]][[Catégorie:Droit
    45 Kio (7 319 mots) - 20 juin 2009 à 15:40
  • « Internet accélère l’avènement de la société de marché, avec une poussé violente de concurrence et de compé ...tte concurrence et cette compétition exacerbées étaient pratiquées sur la toile avec davantage de malveillance et de perfidie, se traduisant par l’
    62 Kio (10 384 mots) - 14 mars 2014 à 11:19

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).