Thema:Droit de la télévision en France/Sélection d'articles : Différence entre versions
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+ | *[[Secteur privé de la communication audiovisuelle|Le secteur privé de la communication audiovisuelle]] (Laura D) | ||
+ | *L'[[ORTF]] (Cecile R) | ||
+ | *[[Régime juridique de l'œuvre audiovisuelle (fr)|Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle]] (Fanny B) | ||
+ | *[[secteur privé de la télévision (fr)|Le secteur privé de la télévision]] (Géraldine G) | ||
+ | *La [[réglementation des jeux d'argent à la télévision (fr)|réglementation des jeux d'argent à la télévision]] (Chloris C) | ||
+ | *Le [[secteur public de la télévision (fr)|secteur public de la télévision]] (Cécile Ren) | ||
+ | *Le [[régime juridique des archives audiovisuelles de la justice (fr)|régime juridique des archives audiovisuelles de la justice]] (Sébastien C.) | ||
+ | *Le [[contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme (fr)|contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme]] (Nils A.) | ||
+ | * L'[[attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle (fr)|attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle]] (Nils A.) | ||
+ | * L'[[octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle (fr)|octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle]] (Myriam) | ||
+ | *Le [[référé audiovisuel (fr)|référé audiovisuel]] (Laurie P) |
Version du 5 novembre 2008 à 15:39
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (laurie P)
- Le secteur public de la communication audiovisuelle (Line N)
- Le secteur privé de la communication audiovisuelle (Laura D)
- L'ORTF (Cecile R)
- Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle (Fanny B)
- Le secteur privé de la télévision (Géraldine G)
- La réglementation des jeux d'argent à la télévision (Chloris C)
- Le secteur public de la télévision (Cécile Ren)
- Le régime juridique des archives audiovisuelles de la justice (Sébastien C.)
- Le contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme (Nils A.)
- L'attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle (Nils A.)
- L'octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle (Myriam)
- Le référé audiovisuel (Laurie P)