Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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==Droit du cinéma== | ==Droit du cinéma== | ||
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| + | * L'[[exploitation de salles de cinéma (fr)|exploitation de salles de cinéma (fr)]] | ||
| + | * La [[cession de salles de cinéma (fr)|cession de salles de cinéma (fr)]] | ||
==Droit de l’informatique et de l'internet== | ==Droit de l’informatique et de l'internet== | ||
Version du 10 octobre 2010 à 13:18
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- La protection des mineurs face à la télévision, Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)
- Les SMAD - notion et régime des services de médias audiovisuels (fr)
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
- L'étendue du droit des radiocommunications (fr)
- La régulation verticale des réseaux de télécommunications
