Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]] | * L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]] | ||
* La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]] | * La [[régulation verticale des réseaux de télécommunications (fr)|régulation verticale des réseaux de télécommunications]] | ||
| + | * L'[[installation des réseaux fibrés dans les copropriétés (fr)|installation des réseaux fibrés dans les copropriétés]] | ||
| + | * Les [[spécificités juridiques du terminal iPhone (fr)|spécificités juridiques du terminal iPhone]] | ||
| + | * L'[[étendue du service universel des télécommunications (fr)|étendue du service universel des télécommunications]] | ||
| + | * Le [[dégroupage de la boucle locale (fr)|dégroupage de la boucle locale]] | ||
| + | * La [[vente en gros d'abonnement (VGA)(fr)|vente en gros d'abonnement]] | ||
==Droit d'auteur== | ==Droit d'auteur== | ||
Version du 10 octobre 2010 à 13:27
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- La protection des mineurs face à la télévision, Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels
- Les SMAD - notion et régime des services de médias audiovisuels
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
- La notion de présélection de ligne
- L'étendue du droit des radiocommunications
- La régulation verticale des réseaux de télécommunications
- L'installation des réseaux fibrés dans les copropriétés
- Les spécificités juridiques du terminal iPhone
- L'étendue du service universel des télécommunications
- Le dégroupage de la boucle locale
- La vente en gros d'abonnement
