Résultats de la recherche
- :Le calcul de l'indemnité27 Kio (4 103 mots) - 6 novembre 2017 à 14:09
- ...ion du Code civil en vigueur jusqu'à ce jour, le délai le plus court est calculé à partir du 1<SUP>er</SUP> janvier 2002. <SUP>2</SUP>Si toutefois c ::c) Lorsqu'une adaptation des dispositions sur le calcul des taux d'intérêt sur moins d'une année, conformément à l'art. 59 Kio (1 646 mots) - 18 juin 2007 à 23:22
- *[[§ 38 Loi relative aux restrictions de concurrence (de) | § 38 Calcul du chiffre d'affaires et des parts de marché]] ...78 Loi relative aux restrictions de concurrence (de) | § 78 Imputation et calcul des frais]]14 Kio (1 758 mots) - 12 avril 2010 à 17:59
- § 38 Calcul du chiffre d'affaires et des parts de marché ...Code de commerce sont applicables au calcul du chiffre d'affaires. Dans ce calcul, il n'est tenu compte ni du chiffre d'affaires résultant de la fourniture2 Kio (300 mots) - 20 janvier 2005 à 15:55
- ##les parts de marché, y compris les bases servant à leur calcul ou à leur estimation, dès lors que dans le champ d'application de la pré ...ements sur ses parts de marché, y compris les bases qui ont servi à leur calcul ou leur estimation, ainsi que sur le chiffre d'affaires réalisé sur un ce4 Kio (608 mots) - 20 janvier 2005 à 16:03
- ...onibles. La présente disposition vaut également mutatis mutandis pour le calcul sommaire du degré de concentration et notamment pour la détermination de4 Kio (645 mots) - 20 janvier 2005 à 16:31
- § 78 Imputation et calcul des frais761 o (125 mots) - 20 janvier 2005 à 17:24
- Le congé rémunéré est calculé à raison de deux jours et demi par mois de travail sans que la durée gl ... de recrutement du travailleur équivaut à un (1) mois de travail pour le calcul du congé annuel rémunéré.67 Kio (10 869 mots) - 30 septembre 2006 à 20:40
- ...lui sont imposées. Dans tout contrat administratif est impliqué comme un calcul l'équivalence honnête entre ce qui accordé au cocontractant et ce qui es12 Kio (1 957 mots) - 19 avril 2009 à 07:26
- ...èmes successifs ont dû être résolus: le droit à l'indemnisation et le calcul de l'indemnité. *Le calcul de l'indemnité1 Kio (155 mots) - 2 septembre 2007 à 05:18
- ...administrative (fr)|Réparation dans la responsabilité administrative]] > Calcul de l'indemnité2 Kio (375 mots) - 2 septembre 2007 à 14:07
- ...administrative (fr)|Réparation dans la responsabilité administrative]] > Calcul de l'indemnité1 Kio (191 mots) - 2 septembre 2007 à 14:06
- ...ation est importante notamment en matière successorale. En effet, pour le calcul des droits de succession, l’administration fiscale admet une évaluation59 Kio (10 049 mots) - 1 avril 2010 à 12:04
- Il est compétent en cas de contestation portant sur l'assujettissement, le calcul et le recouvrement des cotisations et des prestations sociales, le rembours2 Kio (309 mots) - 2 septembre 2007 à 14:47
- Le calcul des revenus doit respecter les dispositions, notamment, du [[JORF:JUSC9120713 Kio (2 024 mots) - 23 septembre 2009 à 10:40
- Un calcul est opéré par rapport à tous les éléments qui ont permis de classer le C’est ce calcul qui permet de calculer le montant des subventions qui seront allouées aux15 Kio (2 467 mots) - 20 novembre 2008 à 18:59
- ... est généralement censé courir, ce qui peut avoir des incidences sur le calcul des intérêts sur les sommes allouées. Il est loisible au demandeur d'int ...titution d'arbitrage, spéc. la CCI et l'AFA qui proposent des tableaux de calcul pour les frais administratifs et d'arbitrage. Des provisions pour frais de134 Kio (21 623 mots) - 28 avril 2010 à 10:37
- Le calcul de l'effectif doit être effectué mois par mois au cours des trois années Les dispositions légales relatives au calcul de l'effectif sur 12 mois, consécutifs ou non, au cours des 3 ans précéd18 Kio (2 895 mots) - 29 mai 2008 à 15:02
- ==C - Calcul du montant maximum de la prime== ...fabricant ou du revendeur étranger jusqu'à la frontière entrent dans le calcul, augmentés des droits de douane)6 Kio (939 mots) - 17 septembre 2007 à 19:53
- ...iquer à l'auteur le nombre d'exemplaires réalisés ; permettant ainsi un calcul approximatif de la rémunération que l'auteur peut espérer.21 Kio (3 523 mots) - 18 août 2010 à 11:19
Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).