Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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| − | * Les [[ | + | * Les [[Comité technique radiophonique (fr)|Comités techniques radiophoniques (CTR)]] |
| − | * La [[sélection des candidats à la radio numérique(fr)|sélection des candidats à la radio numérique]] | + | * La [[sélection des candidats à la radio numérique (fr)|sélection des candidats à la radio numérique]] |
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* L'[[étendue du service universel des télécommunications (fr)|étendue du service universel des télécommunications]] | * L'[[étendue du service universel des télécommunications (fr)|étendue du service universel des télécommunications]] | ||
* Le [[dégroupage de la boucle locale (fr)|dégroupage de la boucle locale]] | * Le [[dégroupage de la boucle locale (fr)|dégroupage de la boucle locale]] | ||
| − | * La [[vente en gros d'abonnement | + | * La [[vente en gros d'abonnement (fr)|vente en gros d'abonnement (VGA)]] |
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==Droit de la publicité== | ==Droit de la publicité== | ||
| − | * [[autorégulation de la publicité : du | + | * [[autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (fr)|L'autorégulation de la publicité : du BVP à l'ARPP]], [[Utilisateur:Nathalie F|Nathalie F]] |
* La [[communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)|communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels]] | * La [[communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)|communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels]] | ||
* La [[répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique (fr)|répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique]] | * La [[répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique (fr)|répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique]] | ||
Version du 10 octobre 2010 à 18:49
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- La protection des mineurs face à la télévision, Nathalie F
- Les services de médias audiovisuels à la demande : notion et régime des services de médias audiovisuels
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
- Le Forum des droits sur l'internet
- Le correspondant informatique et libertés (CIL) dans les entreprises
- Les jeux de hasard sur internet et la libre prestation de service
Droit des télécommunications
- La notion de présélection de ligne
- L'étendue du droit des radiocommunications
- La régulation verticale des réseaux de télécommunications
- L'installation des réseaux fibrés dans les copropriétés
- Les spécificités juridiques du terminal iPhone
- L'étendue du service universel des télécommunications
- Le dégroupage de la boucle locale
- La vente en gros d'abonnement (VGA)
Droit d'auteur
- La disparition des mesures techniques de protection des œuvres
- La contravention de négligence caractérisée
- La protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne
