Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Résultats de la recherche

Aller à : Navigation, Rechercher
  • ... soit par la diminution du mal. Selon eux, l'effet et l'opportunité d'une politique devrait pouvoir être calculée par l'addition des plaisirs et la soustract ...ons auxquelles le droit ne peut remédier et qui relèvent de la décision politique.
    9 Kio (1 423 mots) - 12 mars 2013 à 15:08
  • ...ie; la [[Constitution (id)|Constitution]] indonésienne est fondée sur ce concept. Le Pancasila se compose de deux mot sanscrit, « ''panca'' » qui signifie Ce principe unit le concept de nationalisme, d'amour pour la nation et pour la patrie. Il envisage le b
    6 Kio (931 mots) - 28 septembre 2007 à 09:06
  • ...litique]] (qui conduit au renversement ou à la démission d'une autorité politique, par exemple la responsabilité du gouvernement devant l'Assemblée nationa ...analyse] sur le site du [[Conseil d'État (fr)|Conseil d'État]]</ref>, le concept de responsabilité pour risque créé repose sur l'idée que si l'[[adminis
    35 Kio (5 690 mots) - 6 février 2009 à 12:58
  • ...al|fédéralisme]], Carré de Malberg essaye de démontrer que la liberté politique des Alsaciens et des Lorrains serait plus grande dans le cadre de la [[Fran ...t constitutionnel une certaine autonomie de raisonnement par rapport à la politique. Son moindre mérite n’est certainement pas d’avoir su dépouiller tout
    12 Kio (2 056 mots) - 2 novembre 2007 à 18:59
  • ...t comme bon vous semble. C'est pourquoi, il faut absolument que le pouvoir politique puisse élaborer des lois pour définir les principes énumérés par la [[ ...es réunions pacifiques, appartenir à n'importe quelle organisation socio-politique et culturelle sans risque de persécutions du pouvoir étatique. C'est un g
    18 Kio (3 034 mots) - 5 janvier 2007 à 10:47
  • La notion de loi de police est un concept relativement courant dans le monde juridique. Celui-ci permet de créer une ...et P. Rambaud, L'Union européenne, Précis Dalloz, Droit public & science politique, 5ème édition, 2004, n° 170, ISBN 2247055117)</ref>. Il n'est donc pas e
    39 Kio (6 402 mots) - 24 décembre 2014 à 20:37
  • ...table Network Graphics).</ref>; Sun Microsystems détient un brevet sur le concept d'ajout du mot de recherche à un lien hypertexte dont le W3C<ref>World Wid ...nt (eu)|Parlement européen]] a, à nouveau, mis un coup d'arrêt à cette politique d'examen dans l'un de ses amendements<ref>Art.4, al.3: « Le caractère not
    67 Kio (10 636 mots) - 8 novembre 2006 à 12:30
  • ...cept de droit|concepts de droit]], d'économie, de politique, de [[science politique]], de [[Sociologie du droit|sociologie]]...
    818 o (113 mots) - 4 février 2013 à 22:00
  • ... telle monade reposant sur elle-même. La constitution de 1795 définit le concept de cette égalité, conformément à son importance, de la manière suivant
    28 Kio (4 558 mots) - 31 octobre 2013 à 15:08
  • ... telle monade reposant sur elle-même. La constitution de 1795 définit le concept de cette égalité, conformément à son importance, de la manière suivant
    28 Kio (4 683 mots) - 29 juin 2010 à 22:26
  • ===L’exception culturelle contre la politique libérale du GATT=== Les grandes lignes de la politique du GATT :
    15 Kio (2 416 mots) - 23 avril 2010 à 15:31
  • ...ans portée réelle, en termes de soumission de l’audiovisuel au pouvoir politique. ...a''' loi du 3&nbsp;juillet 1972 reste celle de la consécration du «&nbsp;concept&nbsp;» de service public de la radiotélévision.'''
    16 Kio (2 625 mots) - 18 septembre 2010 à 12:14
  • ...stitutionnel])</ref> reconnaît le pluralisme des quotidiens d'information politique et générale comme étant «&nbsp;en lui-même un objectif de valeur const
    20 Kio (3 213 mots) - 18 janvier 2008 à 20:36
  • ...erlocuteurs professionnels et de leur environnement économique, social et politique français et européen. D’autre part, permettre à ses adhérents d’opt Dans les années 70, le directeur du BVP crée le concept des recommandations. Ces dernières constituent des règles du jeu, des doc
    22 Kio (3 755 mots) - 9 juin 2008 à 10:00
  • Le concept est simple. Une présentatrice (souvent plutôt jolie) passe des heures dev Maintenant, le CSA a donc une politique beaucoup plus stricte quant à la télé-tirelire.
    8 Kio (1 469 mots) - 14 juin 2009 à 16:19
  • ...sentiel de s’entendre sur la notion d’[[héritier (fr)|héritier]]. Ce concept est défini par le [[Code civil (fr)|Code civil]]. Sont ainsi dits héritie ...cdotique, si la littérature classique propose des prix dérisoires, cette politique n’est pas du tout suivie par l’industrie musicale. Aujourd’hui, elle
    21 Kio (3 671 mots) - 2 septembre 2009 à 00:37
  • ...laissé à la portée de tous. Comment avoir la main mise sur un tel outil politique ? L’idée d’instaurer un monopole d’Etat s’est alors rapidement de == Un monopole d’État née à travers le concept d’ordre public ==
    8 Kio (1 326 mots) - 19 juin 2009 à 08:30
  • [[Accueil]] > [[Philosophie politique]] > [[Catégorie:Concept politique]][[Catégorie:économie politique]]
    308 o (35 mots) - 17 août 2011 à 17:06
  • ==Blogs et politique== ...z du comité national du parti démocrate est à l'origine du premier blog politique en 2003. Il sera battu par ''John Kerry'' choisi comme candidat mais le suc
    26 Kio (4 430 mots) - 29 juillet 2010 à 11:17
  • ...entre la bande dessinée et les bandes dessinées. La première renvoie au Concept alors que les secondes sont le Produit.
    58 Kio (9 749 mots) - 22 juillet 2010 à 15:49
  • ...age d’ordre économique, de ce fait sous la Cinquième République cette politique aurait due se dérouler de la même manière. Or est crée un ministère ch ... national de la cinématographie (CNC), instrument de mise en œuvre de la politique de l'Etat dans le cinéma et dans la création audiovisuelle, tout en prés
    25 Kio (4 240 mots) - 30 juillet 2010 à 17:19
  • [[France]] > [[Science politique]] ...oncept de la conscience intérieure du législateur (fr)|Victor Hugo et le concept de la conscience intérieure du législateur]]
    507 o (76 mots) - 27 décembre 2011 à 09:10
  • [[Catégorie:Sociologie du droit]][[Catégorie:Science politique]] {{moteur (www)|"science politique"}}
    574 o (73 mots) - 13 novembre 2013 à 17:11
  • ...sir et habitude de gratuité croissant de la population qu’est crée le concept des journaux gratuits. ...vec les équilibres traditionnels de la presse quotidienne d’information politique et générale dite payante. La presse gratuite d’information est née sou
    17 Kio (2 893 mots) - 3 juillet 2011 à 21:50
  • ...emble bien que ce soit son fondement, dont le contenu est éthico-juridico-politique. En d'autres termes, c'est la constitution matériellement constitutionnell ...aversent sa genèse et sa vie, qui doit beaucoup au monde discordant de la politique.
    60 Kio (9 778 mots) - 24 décembre 2014 à 20:35
  • Un concept élaboré par la jurisprudence afin d’imputer tout ou partie des obligati • Ce concept est principalement utilisé dans les contentieux des licenciements collecti
    34 Kio (5 698 mots) - 22 avril 2014 à 12:25
  • Le concept de pratique concertée visé par l'article 5 n'a pas été défini, ni par ...aussi résulter de la création d'une entité afin de mettre en œuvre une politique anticoncurrentielle, mais la seule constitution d'un organe commun n'est pa
    31 Kio (5 111 mots) - 18 avril 2014 à 11:27
  • ... le nucléaire civil contrôlé et surveillé sous la coupe d l’AIEA. La politique internationale, la diplomatie sont très souvent, pour ne pas dire systéma ...l’indemnisation de la Fondation Greenpeace, une promotion économique et politique avec un Fonds pour assurer des liens amicaux entre les citoyens français e
    303 Kio (49 509 mots) - 16 mai 2017 à 22:51

Voir (50 précédentes | 50 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).