Résultats de la recherche

*Chavanne, Albert et Burst, Jean-Jacques, ''Droit de la propriété industrielle'', Paris, Dalloz, 5ème éd *Mathély, Paul, ''Le nouveau droit français des brevets d'invention'', Paris : Librairie

''Sur ce site du professeur Jean-Paul Doucet, vous trouverez : Codes pénaux, principales lois et Conventions; Gr

[[Jean Bodin|Bodin, Jean]] ...er le devoir d'obéissance sur le contrat social ([[Rousseau, Jean-Jacques|Jean-Jacques Rousseau]]). [[Hugo Grotius]], [[Kant, Emmanuel|Emmanuel Kant]],

*Costa, Jean-Paul, ''Le Conseil d'État dans la société contemporaine'', Paris : Economica, * Massot, Jean, Girardot, Thierry, Denoix de Saint Marc, Renaud (préface), ''Le Conseil d

*Jullien, Nicolas et Zimmermann, Jean-Benoît, « Le logiciel libre: une nouvelle approche de la propriété inte *Lemyre, Pierre-Paul, ''Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile'', Mémoi

*Gautron, Jean-Claude, ''Droit européen'', Paris: Dalloz, coll Mémentos Dalloz, 2004. 30 *Nihoul, Paul, ''Code de droit de la concurrence : aspects belge et européen'', Bruxelle

''Par Jean-Paul Doucet, ancien professeur des facultés de droit, ancien titulaire de la ru [[Image:Ch_flag.png|20px|]] ''[http://www.lyceejeanpiaget.ch Lycée Jean-Piaget (Neuchâtel)]''<br/>

...l élémentaire de droit romain'' / Paul Frédéric Girard ; Félix Senn ; Jean-Philippe Lévy. 8 éd. rev. et mise à jour ; reprod. en fac-simile. Paris

...r ''Canal Académie'' (source : [http://www.servicedoc.info/Depart-de-Jean-Paul-Bolufer-prefet.html ''Service doc.info''])

...f>[http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r0856-t1.asp#P1339_270356 Jean-Luc WARSMANN ''Rapport de la commission des lois constitutionnelles, de la ...free.fr/Dictionnaire.htm Dictionnaire de droit criminel du Professeur Jean-Paul DOUCET]

* Bonichot, Jean-Claude, Cassia, Paul, Poujade, Bernard, ''Les grands arrêts du contentieux administratif'', Par * Debbasch, Charles, Ricci, Jean-Claude, ''Contentieux administratif'', 7^ème éd., Paris : Dallo

...juridique. <ref>Consulter l'ensemble de l'œuvre de [[Niboyet, Jean-Paulin|Jean-Paulin Niboyet]], grand professeur cependant nationaliste et particulariste ...ulté<ref>V. C.A. Paris, ''Möller'', 16 février 1966, Rev. crit. DIP, n. Paul Lagarde</ref>. Le droit jurisprudentiel, très discordant d'un [[État]] à

...t à l'application de la présente loi''&nbsp;»</ref>. Comme l’a écrit Jean Deprez, il y aura en pays musulman ...musulman, dès lors qu’un musulman est en cause »''</small><ref>Deprez, Jean, «&nbsp;Droit international privé et conflits de civilisations – aspect

Béraudo, Jean-Paul, Le Congrès interaméricain sur les principes d'UNIDROIT, ''Bull. Cour int

Jean-Paul BÉRAUDO, «&nbsp;Les Principes d’Unidroit relatifs au droit du commerce ...nner à des procès longs, complexes et coûteux&nbsp;»<ref>Beraudo, Jean-Paul, «&nbsp;Le Congrès interaméricain sur les Principes d’UNIDROIT&nbsp;»

... 223, et le [[Code Théodosien]] sous le Bas-Empire, en 438<ref>Cf. Lévy, Jean-Philippe, et Casataldo, André Précis ''Dalloz'' d'Histoire du droit civil ...ses du [[Code Napoléon]], dans le ''Discours préliminaire de [[Portalis, Jean Étienne Marie|Portalis]]'' sont fondées sur le rapprochement des ''senten

[[Image:fr_flag.png|20px|]] Doucet, Jean-Paul, ''[http://ledroitcriminel.free.fr/la_legislation_criminelle/adages_classiq

* Amselek, Paul, « Norme et loi », in ''Archives de philosophie du droit'', Sirey, XXV, 1 * Olivier, Jean-Michel, ''Les sources administratives du droit privé'', thèse, Paris II,

...un long débat judiciaire - et entre professeurs, notamment parmi lesquels Paul Lagarde et Berthold Goldman, ainsi qu'en témoigne la contribution du premi * Nogueroles, Jean-Michel, ''De la primauté des règles de droit transnationales dans la rés

...information, alimentée par des travaux comme le rapport remis par M. Jean-Paul Baquiast au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et d ...e est celle du gouvernement du [[Premier ministre (fr)|Premier ministre]], Jean-Pierre Raffarin. Forte des échecs et des succès du précédent gouverneme