Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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*La [[réglementation des webradios (fr)|réglementation des webradios]] | *La [[réglementation des webradios (fr)|réglementation des webradios]] | ||
*Le [[secteur public de la radiodiffusion (fr)|secteur public de la radiodiffusion]] | *Le [[secteur public de la radiodiffusion (fr)|secteur public de la radiodiffusion]] | ||
Version du 1 avril 2008 à 15:38
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.
Sommaire
Droit de la télévision
- Le secteur public de la télévision
- Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle
- Le régime juridique des archives audiovisuelles de la justice
Droit de la radiophonie
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie
- La radio numérique(Cécile Ren)
- La réglementation des webradios
- Le secteur public de la radiodiffusion
Droit de la presse
- Le monopole de la diffusion de la presse en France
- Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression
Droit du cinéma
Droit de l’Internet
- Les institutions de régulation du commerce électronique
- La cyber-administration
- La dématérialisation des marchés publics
- Les services bancaires en ligne et droit communautaire
- La protection de la langue française sur Internet
- Le commerce électronique et les blogs
Droit des télécommunications
- La répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission
- Technologie RFID et commerce
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- Les télécommunications par satellite (régime juridique)
- Les télécommunications sans fil (régime juridique)
- L'attribution des licences UTMS
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Les PTT
- La protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers
- Le personnel de France Télécom
Droit d'auteur
- La protection des œuvres éphémères(Sandie D.)
- Le cumul de protection
- Les accords collectifs en droit d'auteur
- Le régime juridique de l'oeuvre multimédia
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques
- Les droits du producteur sportif
