Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Droit civil (fr) : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(→‎Matières)
Ligne 8 : Ligne 8 :
 
<nowiki>[[CCfr:9|9]]</nowiki> donnera accès à l'article [[CCfr:9|9]] du Code civil</small>
 
<nowiki>[[CCfr:9|9]]</nowiki> donnera accès à l'article [[CCfr:9|9]] du Code civil</small>
  
−
==Matières==
+
=Matières=
  
 
* [[Obligations (fr)|Obligations]]
 
* [[Obligations (fr)|Obligations]]
Ligne 19 : Ligne 19 :
 
{{Plan Obligations (fr)}}
 
{{Plan Obligations (fr)}}
  
−
===[[Preuve (fr)| Preuve]]===
+
=[[Preuve (fr)| Preuve]]=
  
 
{{Plan Régimes matrimoniaux (fr)}}
 
{{Plan Régimes matrimoniaux (fr)}}

Version du 9 juin 2006 à 19:11

Cet article est une ébauche relative au droit comparé, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant...‎ 
France
Fr flag.png

NB:Vous pouvez intégrer sur jurispedia un lien direct vers un article du Code civil accessible en ligne sur le site de legifrance en suivant cette syntaxe:

[[CCfr:9|9]] donnera accès à l'article 9 du Code civil

Matières

Obligations

Preuve

Régimes matrimoniaux

Plan

Vocabulaire juridique du Droit civil

Plan

Les juridictions françaises

A quel tribunal s'addresser? Qu'est-ce que la Cour de cassation? Combien de juges comporte un tribunal d'instance? Vous saurez tout cela et bien plus en regardant ici!


LIENS EXTERNES

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Droit_civil_(fr)&oldid=18441 »